Centrale des marchés
Travaux d'installations sanitaires Travaux de plomberie, sanitaire et de ventilation dans divers groupes HHA.
Habitats de Haute-Alsace 68001Colmar 03 89 22 93 10
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Travaux d'installations sanitaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2409755

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (18/10/16)
362483-2016
18/10/2016    S201    - - Marché de travaux - Avis d'attribution de marché - Attribution de marché sans publication préalable 

France-Colmar: Travaux d'installations sanitaires

2016/S 201-362483

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Habitats de Haute-Alsace
48375551800014
73 rue de Morat, BP 10049
Colmar Cedex
68001
France
Point(s) de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 389229310
Courriel: service.marches@hha.fr
Fax: +33 389229310
Code NUTS: FR422

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.hha.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://hha.marcoweb.fr

I.2)Procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux de plomberie, sanitaire et de ventilation dans divers groupes HHA.

Numéro de référence: 16DP18
II.1.2)Code CPV principal
45232460
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Travaux de plomberie, sanitaire et de ventilation dans divers groupes HHA.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 269 033.37 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Quartier de la Doller, bâtiment B à Illzach

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232460
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR422
II.2.4)Description des prestations:

Quartier de la Doller, bâtiment B à Illzach.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

42 A, C et D rue des Carrières à Illzach

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232460
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR422
II.2.4)Description des prestations:

42 A, C et D rue des Carrières à Illzach.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

13, 15 et 17 rue des Chevreuils à Lutterbach

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232460
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR422
II.2.4)Description des prestations:

13, 15 et 17 rue des Chevreuils à Lutterbach.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

8 A, B et C rue Saint-Morand à Altkirch

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232460
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR422
II.2.4)Description des prestations:

8 A, B et C rue Saint-Morand à Altkirch.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

1, 2, 3 et 4 Residence Tivoli à Huningue

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232460
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR422
II.2.4)Description des prestations:

1, 2, 3 et 4 Residence Tivoli à Huningue.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

18 et 20 rue de la Paix à Village Neuf

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232460
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR422
II.2.4)Description des prestations:

18 et 20 rue de la Paix à Village Neuf.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

La valeur estimée du marché est inférieure au seuil communautaire de 5 225 000 EUR HT.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016/188
Lot nº: 1
Intitulé:

Quartier de la Doller, bâtiment B à Illzach

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ETS Jaenicke SAS
Guebwiller
France
Code NUTS: FR422
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 46 591.64 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016/189
Lot nº: 2
Intitulé:

42 A, C et D rue des Carrières à Illzach

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Labaune JMC
Sundhoffen
France
Code NUTS: FR421
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 31 010.27 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016/190
Lot nº: 3
Intitulé:

13, 15 et 17 rue des Chevreuils à Lutterbach

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Stihle Frères
Wihr-au-Val
France
Code NUTS: FR422
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 65 951.71 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016/191
Lot nº: 4
Intitulé:

8 A, B et C rue Saint-Morand à Altkirch

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/09/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GF2 Services
Mulhouse
France
Code NUTS: FR422
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 28 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016/192
Lot nº: 5
Intitulé:

1, 2, 3 et 4 Residence Tivoli à Huningue

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/09/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Stihle Sud Alsace
Hesingue
France
Code NUTS: FR422
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 58 788.82 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016/193
Lot nº: 6
Intitulé:

18 et 20 rue de la Paix à Village Neuf

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/09/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
René Graf
Colmar
France
Code NUTS: FR422
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 37 890.93 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Procédure suivie: procédure adaptée (art. 27 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016)

Références de publication de l'avis d'appel public à la concurrence: parution dans les DNA sous le n° 750599700 du 8.7.2016 (l'avis d'appel public à la concurrence n'a pas fait l'objet d'une publication rectificative).

Date de signature du(des) contrat(s): 21.9.2016

Modalité de consultation des contrat: sur demande écrite envoyée à Habitats de Haute-Alsace, Service commande publique, 73 rue de Morat, BP 10049, 68001 Colmar Cedex, courriel: service.marches@hha.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix, BP 51038
Strasbourg Cedex
67070
France
Téléphone: +33 388212323
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr

Adresse internet:http://strasbourg.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Strasbourg
31 avenue de la Paix, BP 51038
Strasbourg Cedex
67070
France
Téléphone: +33 388212323
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr

Adresse internet:http://strasbourg.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/10/2016
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