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A proximité de Paris 19 75924 Paris
Acheteur : ELOGIE-SIEMP
75924 Paris cedex 19
Tel : 0140475555
5 Lots
Lot 1
8, 9, 19, 17 & 18ème arrondissement de Paris
Lot 2
10, 11 & 20ème arrondissements de Paris
Lot 3
5, 12, & 13ème arrondissements de Paris
Lot 4
1, 2, 3, 4, 6, 7, 14, 15 & 16ème arrondissements de Paris
Lot 5
Banlieue (78, 91, 92 & 94)
Secteurs d'activité
Services de désinfection et de désinfestation.
Services de dératisation.

Accord cadre relatif à la détection et au traitement des punaises de lit sur le patrimoine d'Elogie-Siemp

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/02/2023
JOUE - 076918-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ELOGIE-SIEMP
Numéro national d'identification: 55203820000069
Adresse postale: 8 boulevard d'Indochine
Ville: Paris cedex 19
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75924
Pays: France
Courriel: appel.offres@elogie-siemp.paris
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.elogie-siemp.paris
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord cadre relatif à la détection et au traitement des punaises de lit sur le patrimoine d'Elogie-Siemp

Numéro de référence: 2022-Fcs-Afsp-0068
II.1.2)Code CPV principal
90921000 Services de désinfection et de désinfestation
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

les prestations sont réglées par des prix unitaires.

l'accord-cadre s'exécutera par émission de bons de commandes et par conclusion de marchés subséquents sur la base des prix unitaires du bordereau de prix unitaires

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 16 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

8, 9, 19, 17 & 18ème arrondissement de Paris

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90923000 Services de dératisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

4684 logements

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Clause de réexamen

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

10, 11 & 20ème arrondissements de Paris

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90923000 Services de dératisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

5637 logements

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Clause de réexamen

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

5, 12, & 13ème arrondissements de Paris

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90923000 Services de dératisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

6093 logements

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Clause de réexamen

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

1, 2, 3, 4, 6, 7, 14, 15 & 16ème arrondissements de Paris

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90923000 Services de dératisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

4694 logements

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Clause de réexamen

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Banlieue (78, 91, 92 & 94)

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90923000 Services de dératisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

4919 logements

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Clause de réexamen

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 075-201666
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

8, 9, 19, 17 & 18ème arrondissement de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAPIAN
Adresse postale: 12 rue Fructidor
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

8, 9, 19, 17 & 18ème arrondissement de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Hygiène Global Services
Adresse postale: 1 Avenue Christian Doppler
Ville: Serris
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

8, 9, 19, 17 & 18ème arrondissement de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: 3D BY EFICIUM
Adresse postale: 6, rue Olof Palme
Ville: Clichy
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

10, 11 & 20ème arrondissements de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Service d'Entretien et Nettoyage Industriel
Adresse postale: 35, rue de Valenton
Ville: Gentilly
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94250
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

10, 11 & 20ème arrondissements de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAPIAN
Adresse postale: 12 rue Fructidor
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

10, 11 & 20ème arrondissements de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: INS
Adresse postale: IMPASSE DES MARAIS
Ville: Créteil
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

5, 12, & 13ème arrondissements de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PRO HYGIENE SOLUTION
Adresse postale: 252 RUE DE ROSNY
Ville: Montreuil
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

5, 12, & 13ème arrondissements de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Service d'Entretien et Nettoyage Industriel
Adresse postale: 35, rue de Valenton
Ville: Gentilly
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94250
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

5, 12, & 13ème arrondissements de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Hygiène Global Services
Adresse postale: 1 Avenue Christian Doppler
Ville: Serris
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77700
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04
Intitulé:

1, 2, 3, 4, 6, 7, 14, 15 & 16ème arrondissements de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PRO HYGIENE SOLUTION
Adresse postale: 252 RUE DE ROSNY
Ville: Montreuil
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04
Intitulé:

1, 2, 3, 4, 6, 7, 14, 15 & 16ème arrondissements de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ACE HYGIENE
Adresse postale: 18 RUE VIET
Ville: Maisons-Alfort
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04
Intitulé:

1, 2, 3, 4, 6, 7, 14, 15 & 16ème arrondissements de Paris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: 3D BY EFICIUM
Adresse postale: 6, rue Olof Palme
Ville: Clichy
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:

Banlieue (78, 91, 92 & 94)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: INS
Adresse postale: IMPASSE DES MARAIS
Ville: Créteil
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:

Banlieue (78, 91, 92 & 94)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ACE HYGIENE
Adresse postale: 18 RUE VIET
Ville: Maisons-Alfort
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:

Banlieue (78, 91, 92 & 94)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Harmonia Hygiène
Adresse postale: 9 rue des deux gares
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75010
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Chaque lot est attribué à 3 opérateurs économiques. Pas plus de 2 lots attribués par opérateurs : les accords cadre ont été attribués en fonction de l'ordre de préférence complété par les candidats. Attribution des bons de commande : en cascade

lot 1 : 1er : Groupement Hgs / Kosmoss ; 2ème : Sapian ; 3ème : 3d By Efficium

lot 2 : 1er : Seni ; 2ème : Sapian ; 3ème : Ins

lot 3 : 1er: Groupement Hgs / Kosmoss ; 2ème : Pro Hygiene Solution ; 3ème : Seni

lot 4 : 1er : Pro Hygiene Solution; 2è : 3d By Efficium ; 3ème : Ace Hygiene

lot 5 : 1er : Ins; 2è : Ace Hygiene; 3ème : Harmonia

accord cadres signés le 4 juillet; ils sont consultables, sous réserve des secrets protégés par la loi, sur demande adressée à Elogie-Siemp - (Direction Technique et Réhabilitation) - 8 Boulevard d'Indochine -75924 Paris Cedex 19)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75859
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75859
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/02/2023