Centrale des marchés
Fourniture de matériaux destinés aux ateliers des services techniques de la commune de Cogolin II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de matériaux destinés aux ateliers des services techniques de la commune de Cogolin. II.1.2) Type de m...
Ville de Cogolin 83310Cogolin c.rosso@cogolin.fr 0494566540
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Fourniture de matériaux destinés aux ateliers des services techniques de la commune de Cogolin

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1294888

Date de clôture estimée : 09/01/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/11/14)
14-169647
JOUE (11/11/14)
383529-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Cogolin
Service marchés publics
83310
+33 494566549
Ville de Cogolin
+33 494566540
c.rosso@cogolin.fr
place de la République
FRANCE

Adresse(s) internet:

http://www.cogolin.fr/

http://cogolin.e-marchespublics.com

Cogolin
M. Stéphane Giraud
Ateliers municipaux
83310
+33 626740420
rue des Roseaux
+33 494546785
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Cogolin
Mairie de Cogolin
83310
+33 494566549
Service des marchés publics
place de la République
dgs@cogolin.fr
+33 494566540
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Cogolin
Service marchés publics
83310
+33 494566549
http://www.e-marchespublics.com
Mairie de Cogolin
place de la République
dgs@cogolin.fr
+33 494566540
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de matériaux destinés aux ateliers des services techniques de la commune de Cogolin.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Cogolin, 83310 Cogolin.
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériaux de construction, d'électricité, de plomberie-chauffage, de métallerie, de quincaillerie, d'arrosage et de peinture à destination des ateliers des services techniques de la commune de Cogolin.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44110000
Matériaux de construction

31680000
Fournitures et accessoires électriques

44115200
Matériel de plomberie et de chauffage

44316500
Serrurerie

44316400
Articles de quincaillerie


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article 57 du code des marchés publics et est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande passé en application de l'article 77 du CMP.
Lot 1 construction: mini: 12 000 EUR HT — maxi: 120 000 EUR HT,
lot 2 électricité: mini: 8 000 EUR HT — maxi: 100 000 EUR HT,
lot 3 plomberie/chauffage: mini: 3 000 EUR HT — maxi: 70 000 EUR HT,
lot 4 métallerie: mini: 2 500 EUR HT — maxi: 50 000 EUR HT,
lot 5 quincaillerie: mini: 3 000 EUR HT — maxi: 50 000 EUR HT,
lot 6 arrosage: mini: 3 000 EUR HT — maxi: 50 000 EUR HT,
lot 7 peinture: mini: 6 000 EUR HT — maxi: 80 000 EUR HT.

II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.2.2015. Fin 31.1.2016
1) Description succincte
Fourniture de matériaux de construction.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44110000
Matériaux de construction
3) Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 12 000 et 120 000 EUR

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Fourniture de matériaux d'électricité.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31680000
Fournitures et accessoires électriques
3) Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 8 000 et 100 000 EUR

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Fourniture de matériaux de plomberie et chauffage.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44115200
Matériel de plomberie et de chauffage
3) Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 3 000 et 70 000 EUR

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Fourniture de matériaux de métallerie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500
Serrurerie
3) Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 2 500 et 50 000 EUR

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Fourniture de matériaux de quincaillerie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316400
Articles de quincaillerie
3) Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 3 000 et 50 000 EUR

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Fourniture de matériaux d'arrosage.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
43323000
Matériel d'irrigation
3) Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 3 000 et 50 000 EUR

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Fourniture de matériaux de peinture.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44810000
Peintures
3) Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 6 000 et 80 000 EUR

4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Sans objet.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Fonds propres, subventions, emprunts.
Par virement bancaire à 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Après attribution du marché, l'opérateur économique retenu devra revêtir la forme juridique suivante: entreprise unique ou groupement d'opérateurs. Conformément à l'article 51-vii du code des marchés publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, il est demandé que le mandataire conjoint soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique. Les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du code des marchés publics):
1) Critères de sélection des candidatures:
Production des pièces justificatives prévues à l'article 45 du CMP. De plus, seront rejetées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43-44 et 47 du CMP et/ou qui ne présentent pas de garanties techniques et/ou financières suffisantes.
Moyens du candidat et références équivalentes à l'objet du marché.
2) Situation juridique — références requises:
Production des pièces justificatives prévues à l'article 45 du CMP. De plus, seront rejetées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43-44 et 47 du CMP et/ou qui ne présentent pas de garanties techniques et/ou financières suffisantes.
Conformément au décret n° 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics, le candidat pourra fournir l'ensemble des informations nécessaires à la consultation des documents accessibles gratuitement.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Capacité économique et financière — références requises:
Production des pièces justificatives prévues à l'article 45 du CMP. De plus, seront rejetées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43-44 et 47 du CMP et/ou qui ne présentent pas de garanties techniques et/ou financières suffisantes.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Référence professionnelle et capacité technique — références requises:
Références équivalentes pour des services réalisés ces 3 dernières années, moyennes en personnels et en matériels suffisants.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Qualité des produits proposés. Pondération 45
2. Valeur du prix après rabais. Pondération 40
3. Délai de livraison. Pondération 15

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
Fournitures ateliers 2014
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 9.1.2015 - 17:00
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.1.2015 - 17:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est remis gratuitement à chaque candidat ayant fait une demande écrite.
Il peut également être téléchargé sur la plateforme de dématérialisation suivante:
http://cogolin.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés: mairie de Cogolin.
Service marchés publics
2 place de la République,
83312 Cogolin Cedex,
dgs@cogolin.fr

Modalités de remise des offres.
À la mairie, contre récépissé avant la date ci-dessus ou par LR/AR.
Les candidats auront à présenter un dossier complet comprenant les pièces, datées et signées par eux et revêtu du cachet. Ce dossier sera présenté sous pli cacheté et portera l'indication de l'appel d'offres auquel il se rapporte:
«commune de Cogolin»
Service marchés publics
marche de fourniture de matériaux destines aux ateliers des services techniques de la commune de Cogolin
et la mention:
«ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis»
Il peut également être déposé par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation suivante:
http://cogolin.e-marchespublics.com

Nota: en application de l'article 48 du code des marchés publics, les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents adressés au pouvoir adjudicateur. Cependant, une copie de sauvegarde de ces documents établie selon des modalités fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie peut être prise en considération si elle est parvenue au pouvoir adjudicateur dans le délai prescrit pour le dépôt (art.56 du CMP).
Le candidat aura la possibilité de présenter son dossier en maintenant ou non le système de la double enveloppe.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2014.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Toulon Cedex
Greffe du tribunal administratif de Toulon
83041
+33 494427930
http://www.ta-toulon.juradm.fr
5 rue Racine BP 4510
greffe.ta-toulon@juradm.fr
+33 494427989

Organe chargé des procédures de médiation

Marseille Cedex 20
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales, Cciral
13292
+33 491156375
http://www.paca.pref.gouv.fr
boulevard Paul Peytral
marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr
+33 491156190


VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé pré contractuel: le président du tribunal administratif de Toulon peut être saisi à tout moment avant la signature du marché.
Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: auprès du tribunal administratif de Toulon dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief et jusqu'à la signature du marché pour les candidats évincés.
Recours de plein contentieux: auprès du tribunal administratif de Toulon dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant de la conclusion du marché.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
6.11.2014
Chargement en cours...

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00