Centrale des marchés
fourniture de matériels électriques 16 fourniture de matériels électriques à Cognac pays : F- code_postal : 16100 ville : Cognac lieu : 68 Bd Denfert Rochereau
Ville de Cognac 16100Cognac
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Fourniture de matériels électriques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 741679

Date de clôture estimée : 12/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/06/13)
13-112954
JOUE (28/06/13)
212540-2013
SOURCEWEB (25/06/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Cognac, 68 Bd Denfert Rochereau, à l'attention de M. Michel GOURINCHAS, F-16100 Cognac. Tél. : (+33) 05 45 36 55 36.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-cognac-marches.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.ville-cognac-marches.com.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.ville-cognac-marches.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Hôtel de ville, 68 bd Denfert Rochereau, contact : service achats, F-16100 Cognac. Tél. : (+33) 05 45 36 55 36. E-mail : samuel.boudiaf@ville-cognac.fr. Fax : (+33) 05 45 36 55 35

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Hôtel de ville, 68 bd Denfert Rochereau, contact : services des marchés, F-16100 Cognac. Tél. : (+33) 05 45 36 55 36. E-mail : marches.publics@ville-cognac.fr. Fax : (+33) 05 45 36 55 35. URL : http://www.ville-cognac-marches.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Hôtel de ville, 68 bd Denfert Rochereau, F-16100 Cognac. URL : http://www.ville-cognac-marches.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit Grand cognac communauté de communes, 50 av Paul Firino MARTELL, F-16100 Cognac
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.collectivité territoriale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de matériels électriques.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesles lieux de livraison précisés dans le CCTP seront mentionnés sur les bons de commande, 16100 Cognac.
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
groupement de commande de fourniture de matériels électriques - marché comprenant 5 lots - marché à bons de commande : article 77 du Code des Marchés Publics.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
31600000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : sources et accessoires - montant maxi : 130 000 EUR (T.T.C.) - lot 2 : câbles et gaines - montant maxi : 36 000 EUR (T.T.C.) - lot 3 : appareillage et protection - montant maxi : 105 000 EUR (T.T.C.) - lot 4 : système de sécurité incendie et alarmes techniques - montant maxi : 26 000 EUR (T.T.C.) / lot 5 : programmation et gestion de l'éclairage - montant maxi : 23 000 EUR (T.T.C.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : option obligatoire : Procédure négociée art 35-ii-4 du Code des Marchés publics à prendre en compte.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : sources et accessoires
1) Description succincte :
Selon les dispositions du CCTP
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31600000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montant maxi : 130 000 EUR (T.T.C.)
Lot n° 2

Intitulé : câbles et gaines
1) Description succincte :
Selon les dispositions du CCTP
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31600000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montant maxi : 36 000 EUR (T.T.C.)
Lot n° 3

Intitulé : appareillage et protection
1) Description succincte :
Selon les dispositions du CCTP
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31600000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montant maxi : 105 000 EUR (T.T.C.)
Lot n° 4

Intitulé : système de sécurité incendie et alarmes techniques
1) Description succincte :
Selon les dispositions du CCTP
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31600000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montant maxi : 26 000 EUR (T.T.C.)
Lot n° 5

Intitulé : programmation et gestion de l'éclairage
1) Description succincte :
Selon les dispositions du CCTP
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31600000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
montant maxi : 23 000 EUR (T.T.C.)
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Selon les dispositions du CCAP.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Selon les dispositions du CCAP et de l'acte d'engagement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Selon les dispositions du CCAP.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Les fournitures devront être compatibles avec le matériel existant conformément au CCTP. Les tarifs fournisseurs sont remis sur support papier et sur support informatique.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : selon les dispositions du RC.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : selon les dispositions du RC.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : selon les dispositions du RC.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
GC 2013.010.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 septembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers, hôtel Gilbert, 15, rue de Blossac - bp541, F-86020 Poitiers. Tél. : (+33) 05 49 60 79 19. Fax : (+33) 05 49 60 68 09
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal, tribunal administratif de Poitiers - hôtel Gilbert, 15, rue de Blossac - bp541, F-86020 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 05 49 60 79 19. Fax : (+33) 05 49 60 68 09
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 juin 2013.

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