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Etude diagnostique des systèmes d'assainissement - Communes de Mosnac - Cherves Richemont - Hiersac et Segonzac Marché alloti comme suit :- Lot N°1 : Systèmes d'assainissement de Mesnac et Cherves Richemont,- Lot N°2 : Systèmes d'assainissement de Segonzac et HiersacMarché à tranches :Une tranche ferme : Etu...
Grand Cognac 16111Cognac contact@cc-cognac.fr
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Archive

Etude diagnostique des systèmes d'assainissement - Communes de Mosnac - Cherves Richemont - Hiersac et Segonzac

Marché public ou privé
Référence du marché : 6637595

Date de clôture estimée : 22/03/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/02/22)
22-22541

Département(s) de publication : 16
Annonce No 22-22541
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Grand Cognac
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
20007051400019
Ville :
Cognac
Code Postal :
16111
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 16

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1064127
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Président
Adresse mail du contact :
contact@cc-cognac.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 545366430

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
22 mars 2022 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Etude diagnostique des systèmes d'assainissement - Communes de Mosnac - Cherves Richemont - Hiersac et Segonzac
Code CPV principal
Descripteur principal : 71335000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Marché alloti comme suit :- Lot N°1 : Systèmes d'assainissement de Mesnac et Cherves Richemont,- Lot N°2 : Systèmes d'assainissement de Segonzac et HiersacMarché à tranches :Une tranche ferme : Etude diagnostique du système d'assainissementUne tranche optionnelle no1 : Mesures de pollution sur le réseauUne tranche optionnelle no2 : Campagne supplémentaire de mesures en nappe basseUne tranche optionnelle no3 : Campagne supplémentaire de mesures en nappe haute
Lieu principal d'exécution du marché :
6 rue de Valdepeñas Cs10216 16111 - Cognac
Durée du marché (en mois) :
42
Valeur estimée (H.T.) :
offre la moins chère :
offre la plus chère :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Assainissement, Prestations de services

Section 5 : Lots

OBJET : Etude diagnostique des systèmes d'assainissement - Communes de Mosnac - Cherves Richemont - Hiersac et Segonzac
Description du lot : 1 : Systèmes d'assainissement de Mosnac et Cherves Richemont. Marché alloti comme suit :- Lot N°1 : Systèmes d'assainissement de Mesnac et Cherves Richemont,- Lot N°2 : Systèmes d'assainissement de Segonzac et HiersacMarché à tranches :Une tranche ferme : Etude diagnostique du système d'assainissementUne tranche optionnelle no1 : Mesures de pollution sur le réseauUne tranche optionnelle no2 : Campagne supplémentaire de mesures en nappe basseUne tranche optionnelle no3 : Campagne supplémentaire de mesures en nappe haute
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71335000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 100 000 euros
Lieu d'exécution du lot : Communes de Mosnac - cherves Richemont - Segonzac - Hiersac

Description du lot : 2 : Systèmes d'assainissement de Segonzac et Hiersac.. Marché alloti comme suit :- Lot N°1 : Systèmes d'assainissement de Mesnac et Cherves Richemont,- Lot N°2 : Systèmes d'assainissement de Segonzac et HiersacMarché à tranches :Une tranche ferme : Etude diagnostique du système d'assainissementUne tranche optionnelle no1 : Mesures de pollution sur le réseauUne tranche optionnelle no2 : Campagne supplémentaire de mesures en nappe basseUne tranche optionnelle no3 : Campagne supplémentaire de mesures en nappe haute
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71335000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 100 000 euros
Lieu d'exécution du lot : Communes de Mosnac - cherves Richemont - Segonzac - Hiersac

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
11 février 2022
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