A proximité de Cognac 16111 Charente
Acheteur : Communauté d'Agglomération Grand Cognac
6 rue de Valdepeñas
16111 Cognac
Tel : 0517223140
11 Lots
Lot 1
ZAE et Maison de Santé d'Ars
Lot 2
Parcours de détente du Breuil à Châteaubernard + site de la Pyramide de Condé à Triac Lautrait
Lot 3
Parc d'activités du Mas de la Cour 1 & 2 et Fief du Roy à Châteaubernard
Lot 4
ZAE de Bellevue à Châteaubernard
Lot 5
Zones artisanales de Merpins + Zone Industrielle de Rentes
Lot 6
ZAE de Souillac et Direction de la collecte des déchets
Lot 7
Secteur Région de Châteauneuf Sur Charente : zone de la Meynarderie, pôle enfance, zone de Hiersac, médiathèque, bâtiment économique
Lot 8
ZAE du Pont Neuf à Salles d'Angles
Lot 9
ZAE de la Couture à Genté
Lot 10
ZAE de St Sulpice à Val de Cognac
Lot 11
Travaux d'élagage multisites
Secteurs d'activité
Services d'entretien de terrains.
Réalisation et entretien d'espaces verts.

Entretien des espaces verts communautaires de Grand Cognac

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/05/2026
JOUE - 319146-2026
319146-2026 - Résultats
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Entretien des espaces verts communautaires de Grand Cognac
OJ S 89/2026 08/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'Agglomération Grand Cognac
Adresse électroniquemarches.publics@grand-cognac.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEntretien des espaces verts communautaires de Grand Cognac
DescriptionAccord-cadre alloti. Les lots 1, 2, 8, 9, et 10 sont des lots « réservés », et, il sera fait application de l'article L.2113-13 du code de la commande publique
Identifiant de la procédure72f5ef63-ef83-42e7-a9de-ca61a07e72bb
Identifiant interneCA25260
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire De Grand Cognac  
VilleGrand Cognac
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreZAE et Maison de Santé d'Ars
DescriptionZAE et Maison de Santé d'Ars
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire De Grand Cognac  
VilleGrand Cognac
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur796595-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'Agglomération Grand Cognac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0002
TitreParcours de détente du Breuil à Châteaubernard + site de la Pyramide de Condé à Triac Lautrait
DescriptionParcours de détente du Breuil à Châteaubernard + site de la Pyramide de Condé à Triac Lautrait
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire De Grand Cognac  
VilleGrand Cognac
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur796595-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'Agglomération Grand Cognac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0003
TitreParc d'activités du Mas de la Cour 1 & 2 et Fief du Roy à Châteaubernard
DescriptionParc d'activités du Mas de la Cour 1 & 2 et Fief du Roy à Châteaubernard
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire De Grand Cognac  
VilleGrand Cognac
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur796595-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'Agglomération Grand Cognac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0004
TitreZAE de Bellevue à Châteaubernard
DescriptionZAE de Bellevue à Châteaubernard
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire De Grand Cognac  
VilleGrand Cognac
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur796595-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'Agglomération Grand Cognac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0005
TitreZones artisanales de Merpins + Zone Industrielle de Rentes
DescriptionZones artisanales de Merpins + Zone Industrielle de Rentes
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire De Grand Cognac  
VilleGrand Cognac
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur796595-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'Agglomération Grand Cognac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0006
TitreZAE de Souillac et Direction de la collecte des déchets
DescriptionZAE de Souillac et Direction de la collecte des déchets
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire De Grand Cognac  
VilleGrand Cognac
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur796595-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'Agglomération Grand Cognac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0007
TitreSecteur Région de Châteauneuf Sur Charente : zone de la Meynarderie, pôle enfance, zone de Hiersac, médiathèque, bâtiment économique
DescriptionSecteur Région de Châteauneuf Sur Charente : zone de la Meynarderie, pôle enfance, zone de Hiersac, médiathèque, bâtiment économique
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire De Grand Cognac  
VilleGrand Cognac
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur796595-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'Agglomération Grand Cognac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0008
TitreZAE du Pont Neuf à Salles d'Angles
DescriptionZAE du Pont Neuf à Salles d'Angles
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire De Grand Cognac  
VilleGrand Cognac
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur796595-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'Agglomération Grand Cognac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0009
TitreZAE de la Couture à Genté
DescriptionZAE de la Couture à Genté
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire De Grand Cognac  
VilleGrand Cognac
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur796595-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'Agglomération Grand Cognac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0010
TitreZAE de St Sulpice à Val de Cognac
DescriptionZAE de St Sulpice à Val de Cognac
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire De Grand Cognac  
VilleGrand Cognac
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur796595-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'Agglomération Grand Cognac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Poitiers
5.1.
LotLOT-0011
TitreTravaux d'élagage multisites
DescriptionTravaux d'élagage multisites
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire De Grand Cognac  
VilleGrand Cognac
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur796595-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'Agglomération Grand Cognac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Poitiers
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis880 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre880 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLE CHANTIER D'A COTE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratCa25260
TitreEntretien des espaces verts communautaires de Grand Cognac
Date de conclusion du marché/concession20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre880 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLE CHANTIER D'A COTE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratCa25260
TitreEntretien des espaces verts communautaires de Grand Cognac
Date de conclusion du marché/concession20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre880 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPAYSAGES & CAILLEBOTIS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratCa25260
TitreEntretien des espaces verts communautaires de Grand Cognac
Date de conclusion du marché/concession20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre880 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPAYSAGES & CAILLEBOTIS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratCa25260
TitreEntretien des espaces verts communautaires de Grand Cognac
Date de conclusion du marché/concession20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre880 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJARDINESSENCES
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratCa25260
TitreEntretien des espaces verts communautaires de Grand Cognac
Date de conclusion du marché/concession20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre880 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJARDINESSENCES
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratCa25260
TitreEntretien des espaces verts communautaires de Grand Cognac
Date de conclusion du marché/concession20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre880 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCOUSIN ESPACES VERTS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratCa25260
TitreEntretien des espaces verts communautaires de Grand Cognac
Date de conclusion du marché/concession20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre880 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielL'ESCALE EMMA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratCa25260
TitreEntretien des espaces verts communautaires de Grand Cognac
Date de conclusion du marché/concession20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre880 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCAPAC
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratCa25260
TitreEntretien des espaces verts communautaires de Grand Cognac
Date de conclusion du marché/concession20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre880 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLE CHANTIER D'A COTE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratCa25260
TitreEntretien des espaces verts communautaires de Grand Cognac
Date de conclusion du marché/concession20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre880 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMDA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratCa25260
TitreEntretien des espaces verts communautaires de Grand Cognac
Date de conclusion du marché/concession20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementEA6AEF28-E72B-41B3-93EF8D0F122B636F
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté d'Agglomération Grand Cognac
Numéro d’enregistrement56948
Adresse postale6 rue de Valdepeñas Cs10216
VilleCognac
Code postal16111
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Point de contactPrésident
Adresse électroniquemarches.publics@grand-cognac.fr
Téléphone0517223140
Adresse internethttp://www.grand-cognac.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommunauté d'Agglomération Grand Cognac
Numéro d’enregistrement2106638
Adresse postale6 rue de Valdepeñas Cs10216
VilleCognac
Code postal16111
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@grand-cognac.fr
Téléphone0517223140
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrementEA6AEF61-E19E-864C-BD8C57905430EE12
Adresse postale15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
VillePoitiers
Code postal86020
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone0549607919
Télécopieur0549606809
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrementEA6AEF71-EE51-D46C-B71BC32D1681ED87
Adresse postale15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
VillePoitiers
Code postal86020
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone0549607919
Télécopieur0549606809
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielLE CHANTIER D'A COTE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1743609-1-1-1
Adresse postale12 Rte De L Ancien Seminaire
VilleVal-De-Cognac
Code postal16370
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Téléphone0545320609
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officielLE CHANTIER D'A COTE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1743609-1-2-1
Adresse postale12 Rte De L Ancien Seminaire
VilleVal-De-Cognac
Code postal16370
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Téléphone0545320609
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officielPAYSAGES & CAILLEBOTIS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1743609-1-3-1
Adresse postaleParc De Burie
VilleBurie
Code postal17770
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
Téléphone0689513022
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officielPAYSAGES & CAILLEBOTIS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1743609-1-4-1
Adresse postaleParc De Burie
VilleBurie
Code postal17770
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
Téléphone0689513022
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officielJARDINESSENCES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1743609-1-5-1
Adresse postale13 Rue Des Champs Seguin
VilleJarnac
Code postal16200
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Téléphone0545808174
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0011
Nom officielJARDINESSENCES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1743609-1-6-1
Adresse postale13 Rue Des Champs Seguin
VilleJarnac
Code postal16200
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Téléphone0545808174
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0006
8.1.
ORG-0012
Nom officielCOUSIN ESPACES VERTS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1743609-1-7-1
Adresse postale2 Che Des Plantes
VilleMosnac-Saint-Simeux
Code postal16120
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Téléphone0608589064
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0007
8.1.
ORG-0013
Nom officielL'ESCALE EMMA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1743609-1-8-1
Adresse postale58 Rue Basse St Martin
VilleCognac
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Téléphone0545366322
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0008
8.1.
ORG-0014
Nom officielCAPAC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1743609-1-9-1
Adresse postale33 Rue De La Commanderie
VilleChateaubernard
Code postal16100
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Téléphone0545359850
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0009
8.1.
ORG-0015
Nom officielLE CHANTIER D'A COTE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1743609-1-10-1
Adresse postale12 Rte De L Ancien Seminaire
VilleVal-De-Cognac
Code postal16370
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
Téléphone0545320609
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0010
8.1.
ORG-0016
Nom officielSMDA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1743609-1-11-1
Adresse postale28 Av Roger Hennequin
VilleTrappes
Code postal78190
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Téléphone0130574596
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0011
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6e63e0bc-4a22-41f5-9649-8e180a9a2a6e  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis06/05/2026 17:10:51 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis319146-2026
Numéro de publication au JO S89/2026
Date de publication08/05/2026