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A proximité de Cognac 16111 Charente
Acheteur : Communauté d'Agglomération Grand Cognac
6 rue de Valdepeñas
16111 Cognac
Tel : 0517223140
Secteurs d'activité
Eau potable.
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification.
Service de gestion du réseau d'assainissement.

Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de renouvellement, de réhabilitation, d'extension et/ou de création des ouvrages

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/03/2026
JOUE - 141975-2026
141975-2026 - Résultats
France – Services d'architecture, d'ingénierie et de planification – Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de renouvellement, de réhabilitation, d'extension et/ou de création des ouvrages
OJ S 42/2026 02/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Grand Cognac
Adresse électronique: marches.publics@grand-cognac.fr
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de renouvellement, de réhabilitation, d'extension et/ou de création des ouvrages
Description: Accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents conformément aux articles R.2162-2 à R.2162-12 du code la commande publique. Nombre maxi de titulaires de l'accord-cadre : 4 (sous réserve d'un nombre de candidats suffisant). Accord-cadre non alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes
Identifiant de la procédure: 1408245f-14e7-42e9-b348-375e7835107f
Identifiant interne: CA25125
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 41110000 Eau potable, 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grand Cognac
Code postal: 16100
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de renouvellement, de réhabilitation, d'extension et/ou de création des ouvrages
Description: Accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents conformément aux articles R.2162-2 à R.2162-12 du code la commande publique. Nombre maxi de titulaires de l'accord-cadre : 4 (sous réserve d'un nombre de candidats suffisant). Accord-cadre non alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes
Identifiant interne: S-PF-1746372
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 41110000 Eau potable, 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Grand Cognac
Code postal: 16100
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 794799-2025
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'Agglomération Grand Cognac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CABINET D' ETUDES MARC MERLIN
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Ca25125
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de renouvellement, de réhabilitation, d'extension et/ou de création des ouvrages
Date de conclusion du marché/concession: 25/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Ca25125
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de renouvellement, de réhabilitation, d'extension et/ou de création des ouvrages
Date de conclusion du marché/concession: 25/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: HYDRAULIQUE ENVIRONNEMENT CENTRE ATLANTIQUE PAR ABREVIATION HE-CA
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Ca25125
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de renouvellement, de réhabilitation, d'extension et/ou de création des ouvrages
Date de conclusion du marché/concession: 25/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAFEGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: Ca25125
Titre: Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de renouvellement, de réhabilitation, d'extension et/ou de création des ouvrages
Date de conclusion du marché/concession: 25/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 3991A0FE-0551-B343-5B21A0D08A4C6C34
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Grand Cognac
Numéro d’enregistrement: 56948
Adresse postale: 6 rue de Valdepeñas Cs10216
Ville: Cognac
Code postal: 16111
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Point de contact: Président
Adresse électronique: marches.publics@grand-cognac.fr
Téléphone: 0517223140
Adresse internet: http://www.grand-cognac.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Grand Cognac
Numéro d’enregistrement: 2075535
Adresse postale: 6 rue de Valdepeñas Cs10216
Ville: Cognac
Code postal: 16111
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Adresse électronique: marches.publics@grand-cognac.fr
Téléphone: 0517223140
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 3991A13B-F66C-0EFE-27923D51EC111C83
Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 3991A14D-EC54-E87D-62B953427CA8ECB7
Adresse postale: 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: 0549607919
Télécopieur: 0549606809
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CABINET D' ETUDES MARC MERLIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1746372-1-0-1
Adresse postale: 9 Av Raymond Manaud
Ville: Bruges
Code postal: 33520
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0557434127
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1746372-1-0-2
Adresse postale: Rue Charles Tellier
Ville: La Rochelle
Code postal: 17000
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: 0546283566
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: HYDRAULIQUE ENVIRONNEMENT CENTRE ATLANTIQUE PAR ABREVIATION HE-CA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1746372-1-0-3
Adresse postale: 23 Rue De Paris
Ville: Angouleme
Code postal: 16000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Téléphone: 0545685100
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SAFEGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1746372-1-0-4
Adresse postale: 2 Av De Berlincan
Ville: Saint-Medard-En-Jalles
Code postal: 33160
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0546942078
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7ee5de9d-8968-40d8-87df-9ba6fc89071a  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 27/02/2026 14:48:10 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 141975-2026
Numéro de publication au JO S: 42/2026
Date de publication: 02/03/2026