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MAINTENANCE DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DU CENTRE NAUTIQUE DU SIOVA ET RELEVÉS D'ANALYSES ASSOCIÉES MAINTENANCE DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DU CENTRE NAUTIQUE DU SIOVA ET RELEVÉS D'ANALYSES ASSOCIÉES maintenance des installations techniques du centre nautique du siova et relevés d'analyses assoc...
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MAINTENANCE DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DU CENTRE NAUTIQUE DU SIOVA ET RELEVÉS D'ANALYSES ASSOCIÉES

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292379

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/11/14)
14-169346
Avis de marché
Département de publication : 74
Annonce No 14-169346
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : sio.arve.
 Correspondant :  MAS Jean Philppe, Président, 80 rue Camot 74300 Clusestél. : 04-50-96-20-19télécopieur : 04-50-96-55-11courriel : sio.arve@siova.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.mp74.fr.

Objet du marché : maintenance des installations techniques du centre nautique du siova et relevés d'analyses associées.
Lieu d'exécution : siova 80 rue carnot, 74300 Cluses.

Caractéristiques principales : 
prestations d'entretien courant d'installations techniques de traitement d'eau,de chauffage et de ventilation ainsi que les entretiens courants des installations sanitaires et électriques
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture des produits liés au traitement de l'eau,fournitures des produits liés à la maintenance des installations suivant le cahier des charges des constructeurs
service conduite des installations assuré par du personnel qualifié apte à intervenir directement sur les installations.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2015 et jusqu'au 31 décembre 2015.
Cautionnement et garanties exigés : le candidat ne doit pas être frappe d'une interdiction de soumissionner au sens de l'article 43 du code des marchés publics
références relatives à des prestations similaires
références professionnelles et capacité techniques.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé par fond propre (participations et produits des ventes) les paiements s'effectueront par virement administratif(décret 62-1587 du 29 décembre 1962) dans un délai maximal de 45 jours calendaires (décret 202-231 et 202-232 du 21 février 2002) et article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques;
     - Autres renseignements demandés : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : dc 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat);
     - Autres renseignements demandés : dc 8 (Acte d'engagement, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat);
     - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - Autres renseignements demandés : si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 novembre 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Type de marché de Services : Services d'entretien et de réparation
instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, B.P. 1135
38022 Grenoble
Tél : 0476429000 télécopieur : 0476422269
mel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 novembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : SIOVA : MARTIN THIERRY.
 80 rue carnot,  74300 Cluses.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : SIOVA : MARTIN THIERRY.
 80 rue carnot,  74300 Cluses, tél. : 04-50-98-20-50, télécopieur : 04-50-96-55-11, courriel : thierry.martin@siova.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : SIOVA : MARTIN THIERRY.
 80 rue carnot,  74300 Cluses, tél. : 04-50-98-20-50, télécopieur : 04-50-96-55-11, courriel : thierry.martin@siova.fr.
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