Centrale des marchés
74 service régulier de transport urbain et scolaire au profit de la communauté de Communes Cluses Arve à Cluses 74 service régulier de transport urbain et scolaire au profit de la communauté de Communes Cluses Arve à Cluses code_postal : 74300 lieu : mairie de Cluses, Place Charles de Gaulle B.P. 99 vi...
Communauté de Communes Cluses Arve et 74300Cluses mp@2ccam.fr 0450966900
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74 service régulier de transport urbain et scolaire au profit de la communauté de Communes Cluses Arve à Cluses

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1151708

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (11/07/14)
234583-2014
BOAMP (09/07/14)
14-104018

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
communauté de Communes Cluses Arve et. Code d'identification nationale : 20003311600019, mairie de Cluses, Place Charles de Gaulle B.P. 99, à l'attention de Hervé Loic, Président, F-74300 Cluses Cedex. Tél. : (+33) 4 50 96 69 00. E-mail : mp@2ccam.fr. Fax : (+33) 4 50 96 69 00.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cluses.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.mp74.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
Ordre et sécurité publics.
Environnement.
Affaires économiques et financières.
Logement et équipements collectifs.
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché de service relatif au transport de personnes de CLUSES.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60100000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 189-326447 du 28/09/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : LOT 1 : Service régulier de transport urbain (4 lignes)
V.1) Date d'attribution du marché : 4 décembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALPBUS, ZAE " Les Jourdies ", 74800 Saint-Pierre en Faucigny.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : LOT 2 : Service spécifique scolaire (1 ligne)
V.1) Date d'attribution du marché : 4 décembre 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALPBUS, ZAE " Les Jourdies ", 74800 Saint-Pierre en Faucigny.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mp74.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juillet 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 187 B, annonce n° 233 du 27 septembre 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr Tél. : (+33) 4 76 42 90 00 Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 7 juillet 2014.

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