Centrale des marchés
travaux de rénovation et accessibilité école de musique lot peintures intérieures à Cluses Cedex travaux de rénovation et accessibilité école de musique lot peintures intérieures à Cluses Cedex travaux de rénovation et accessibilité école de musique Lot peintures intérieures ville : Cluses C...
SEM de la Ville de Cluses 74302Cluses marches.publics@cluses.fr 0450966975
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Travaux de rénovation et accessibilité école de musique lot peintures intérieures à Cluses Cedex

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 997718

Date de clôture estimée : 24/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (12/03/14)
BOAMP (04/03/14)
14-35124
Avis de marché
Département de publication : 74
Annonce No 14-35124
Travaux- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SEM de la Ville de Cluses.
 Correspondant : M. le président directeur général de la SEM de la Ville de CLUSES : Jean-Claude LEGER, 1 place Charles de Gaulle B.P. 99 74302 Cluses Cedextél. : (+33)4-50-96-69-50télécopieur : (+33)4-50-96-69-75courriel : marches.publics@cluses.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://cluses.marcoweb.fr.

Objet du marché : travaux de rénovation et accessibilité école de musique Lot peintures intérieures.
Lieu d'exécution : cluses.

Caractéristiques principales : 
la présente consultation concerne l'exécution du lot "peintures intérieures".
Lieu d'exécution : école de musique - rue du Pré Bénévix
Marché ordinaire.
Mode d'attribution du marché : marché unique

a titre indicatif, les travaux de peintures intérieures débuteront au cours du 2e trimestre 2014.

Délai d'exécution : 2 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure adaptée de l'article 28-ii et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
Le premier marché doit avoir indiqué la possibilité de recourir à cette procédure pour la réalisation de prestations similaires. Sa mise en concurrence doit également avoir pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux travaux ou services. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
Refus des variantes.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5% qui peut être remplacée par une garantie à première demande.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : prix global forfaitaire
Modalités de variation des prix : fermes actualisables
Modalités de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : convention de mandat signée avec la Ville de Cluses.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 55 %;
     - prix : 45 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 mars 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 14S12B09.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, Bp1135, 38022 Grenoble Cedex
Tél : +33 476429000 - télécopieur : +33 476422269 - courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : articles R421-1 à R421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur)
Articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Dossier de consultation gratuit.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les plis devront être remis contre récépissé du lundi au vendredi de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 17 heures ou envoyés
Par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante :
Société d'économie mixte de la ville de Cluses
Service marchés publics
1 place Charles de Gaulle
B.P. 99
74302 cluses Cedex
La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 mars 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Maîtrise d'œuvre
Jean-Marc TERRIER (architecte)
64 avenue de la Sardagne
74300 Cluses
Tél : +33 450963076
télécopieur : +33 450986602
Courriel : jmterrier.archi@wanadoo.fr
SARL Bruno DESBROSSES (économiste de la construction)
2687 Route de Bonneville
74800 Arenthon
Tél : +33 450255015
télécopieur : +33 450255743
Courriel : bureau.desbrosses@orange.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service marchés publics.
 1 place Charles de Gaulle B.P. 99,  74302 Cluses Cedex, tél. : (+33)4-50-96-69-50, télécopieur : (+33)4-50-96-69-75, courriel : marches.publics@cluses.fr.
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00