Centrale des marchés
Signalisation Verticale Numéro de la consultation : 19V19F00 Signalisation Verticale url : http://www.cluses.fr/ correspondant : Monsieur le Maire de Cluses cp : 74302 designation : COMMUNE DE CLUSES ville : CL...
COMMUNE DE CLUSES 74302CLUSES CEDEX mairie@cluses.fr
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Signalisation Verticale

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4896446

Date de clôture estimée : 18/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/09/19)
19-146024
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 74
Annonce No 19-146024
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE CLUSES.
 Correspondant :  M. le maire de Cluses, 1, Place Charles de Gaulle B.P. 99 74302 Cluses Cedex, courriel : mairie@cluses.fr adresse internet : http://www.cluses.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.mp74.fr/.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numéro de la consultation : 19v19f00 Signalisation Verticale.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 44423400.
Lieu de livraison : centre technique municipal 805 avenue de Colomby zi grands pres, 74300 Cluses.
Code NUTS : -FRK28.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).
Valeur minimum estimée (H.T.) : 40 000,00 euros.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 140 000,00 euros.

Caractéristiques principales : 

fourniture de panneaux, supports et accessoires de signalisation Forme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : numéro de la consultation : 19v19f00 Signalisation Verticale.
Estimation de la valeur (H.T.) : entre 40 000,00 et 140 000,00 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 octobre 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Le présent marché a un caractère périodique : oui.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 septembre 2019.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble 2, Place de Verdun B.P. 1135 38022 Grenoble Cedex, tél. : 04-76-42-90-00, courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, télécopieur : 04-76-42-22-69 adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 19V19F01. - signalisaton de police et directionnelle.
Fourniture et livraison de matériel de signalisation verticale comprenant: les panneaux et panonceaux de signalisation de police, les panneaux et panonceaux de signalisation temporaire de police, les plaques de rue, les plaques de numérotation d'habitation, les supports de toute nature, les fixations de toute nature, la signalétique directionnelle, les accessoires divers nécessaires à la pose de ces matériels.
Coût estimé (HT) : entre 40 000,00 euros et 120 000,00 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 44423400.
Mots descripteurs : Signalisation

Lot(s) 19V19F02. - signaletique.
Fourniture et livraison de matériel de signalisation verticale comprenant : la signalétique, la signalétique hôtelière, les supports de toute nature, les fixations de toute nature, les accessoires divers nécessaires à la pose de ces matériels.
Coût estimé (HT) : entre 0 euros et 20 000,00 euros.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 44423400.
Mots descripteurs : Signalisation
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