CLISSON
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - ROUTE DE SAINT CRESPIN .
Procédure adaptée.
VILLE de CLISSON
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - ROUTE DE SAINT CRESPIN
PROCEDURE ADAPTEE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : VILLE de CLISSON. Correspondant : Monsieur COMPUB VILLE, 3 Grande Rue de la Trinité 44190 CLISSON - Tél. : 0240801700, Courriel : commandepublique@mairie-clisson.fr.
Adresse Internet du profil d'acheteur :
https://demat.centraledesmarches.com/7080219.
Type d'organisme : Commune.
Objet du marché : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - ROUTE DE SAINT CRESPIN .
Type de marché : Services.
Site ou lieu d'exécution principal : 3 GRANDE RUE DE LA TRINITE 44190 CLISSON .
L'avis implique un marché public.
Refus des variantes.
Durée du marché : 6 mois à compter de la notification du marché.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
: Documents à produire obligatoirement par le candidat à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation (lettre d'invitation, cahier des charges...)
Type de procédure : Procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 25 avril 2025 à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements
: Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2025-15
Adresse auprès de laquelle les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : VILLE de CLISSON. Correspondant : M COMPUB VILLE , 3 Grande Rue de la Trinité, 44190 CLISSON, Tel : 0240801700 - Courriel : commandepublique@mairie-clisson.fr.
Adresse auprès de laquelle les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : VILLE de CLISSON. Correspondant : M COMPUB VILLE , 3 Grande Rue de la Trinité, 44190 CLISSON, Tel : 0240801700 - Courriel : commandepublique@mairie-clisson.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : VILLE de CLISSON. Correspondant : M COMPUB VILLE , 3 Grande Rue de la Trinité, 44190 CLISSON, Tel : 0240801700 - Courriel : commandepublique@mairie-clisson.fr.
Date d'envoi du présent avis : 4 avril 2025.
