Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 13/07/2024
Référence : 73719585
Publié dans :
OUEST-FRANCE (13/07/2024)
Clisson Sèvre et Maire Agglo
Prestations de transport collectif de personnes par autocars avec chauffeur pour les sorties scolaires vers les équipements aquatiques
PROCÉDURE ADAPTÉE - Services
Identification de la collectivité qui passe le marché : Clisson Sèvre et Maire Agglo, 13, rue des Ajoncs, 44190 Clisson.
Procédure de passation : procédure adaptée soumise aux dispositions de l'article R.2123-1, 1° du Code de la cmmande publique.
Objet du marché : accord-cadre à bons de commande, prestations de transport collectif de personnes par autocars avec chauffeur pour les sorties scolaires vers les équipements aquatiques.
Les prestations seront attribuées par marchés séparés.
Lot 1 : établissements scolaires (primaires et collèges) vers AquaVal Sèvre de Clisson.
Lot 2 : établissements scolaires (primaires et collèges) vers AquaVal Maine dAigrefeuille-sur-Maine.
Lot 3 : établissements scolaires (primaires) vers SoPool de Basse-Goulaine.
Modalités de retrait du DCE :
Le dossier de consultation des entreprises est à retirer gratuitement sous forme électronique sur le profil acheteur de Clisson Sèvre et Maine Agglo : https://www.marches-securises.fr
Renseignements administratifs et techniques : Clisson Sèvre et Maine Agglo, 13, rue des Ajoncs, 44190 Clisson, téléphone 02 40 54 75 15.
Modalités de transmission des offres : sous forme électronique :
https://www.marches-securises.fr
Conditions de participation et critères dattribution : les critères dattribution sont mentionnés dans le règlement de consultation.
Date limite de réception des offres : 12 août 2024 à 12 h 00.
Date d'envoi de l'avis à la publication : 10 juillet 2024.