1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Clichy-sous-Bois
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Opérations de réhabilitation de la Mairie de Clichy-sous-Bois, du réaménagement du parc Brongniart
Description: Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents de maîtrise d'uvre complète ou partielle dans le cadre des opérations de réhabilitation de la Mairie de Clichy-sous-Bois, du réaménagement du parc Brongniart attenant à la mairie, ainsi que la réhabilitation/rénovation/transformation/restauration des édicules bâtis présents dans le parc, ainsi que d'éventuelles missions d'aménagement en périphérie du site.
Identifiant de la procédure: 52e08435-9059-4f74-b14f-7750540ecf15
Identifiant interne: 2025-03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71420000 Services d'architecture paysagère
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Clichy sous bois
Code postal: 93390
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Opérations de réhabilitation de la Mairie de Clichy-sous-Bois, du réaménagement du parc Brongniart
Description: Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents de maîtrise d'œuvre complète ou partielle dans le cadre des opérations de réhabilitation de la Mairie de Clichy-sous-bois, du réaménagement du parc Brongniart attenant à la mairie, ainsi que la réhabilitation/rénovation/transformation/restauration des édicules bâtis présents dans le parc, ainsi que d’éventuelles missions d’aménagement en périphérie du site.
Identifiant interne: 2026-03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de Clichy-sous-Bois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Mairie de Clichy-sous-Bois
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Clichy-sous-Bois
Numéro d’enregistrement: 21930014200011
Adresse postale: Place du 11 Novembre 1918
Ville: Clichy sous bois
Code postal: 93390
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: M KEÎTA Daouda - Gestionnaire Marchés
Téléphone: 00330141703616
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 8f5bb2cf-5b8f-4688-b276-b15cd2689782 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/02/2026 16:27:34 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 117337-2026
Numéro de publication au JO S: 35/2026
Date de publication: 19/02/2026
