Centrale des marchés
Marché à bons de commande relatif à des missions de déménagement de mobilier des locataires de l'EPFIF dans le cadre de l'ORCOD-IN du bas Clichy à Clichy sous bois Le présent marché concerne les prestations de déménagement du mobilier des locataires de l'EPFIF, qui seraient amenés à être relogés dans le cadre de la mise en oeuvre des opérations de requalifica...
EPF Ile de France 75014PARIS agarnier@epfif.fr 01 40 78 91 20
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Marché à bons de commande relatif à des missions de déménagement de mobilier des locataires de l'EPFIF dans le cadre de l'ORCOD-IN du bas Clichy à Clichy sous bois

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1491169

Date de clôture estimée : 12/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/05/15)
15-67206
Département(s) de publication : 93 Annonce No 15-67206 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Services Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : EPF Ile de France, 4/14 rue Ferrus, à l'attention de Mme Samedi Mélanie, F-75014 Paris. Tél. (+33) 1 40 78 90 90. E-mail : agarnier@epfif.fr . Fax (+33) 1 40 78 91 20. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.epfif.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-epfif.com . Accès électronique à l'information (URL) : http://www.marches-epfif.com . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autre. I.3) Activité principale : I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : marché à bons de commande relatif à des missions de déménagement de mobilier des locataires de l'epfif dans le cadre de l'orcod-in du bas Clichy à Clichy sous bois. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Services. Catégorie de services : n o 27 Autres services. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : clichy sous bois, 93390 Clichy-sous-Bois. Code NUTS . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :36. Fréquence et valeur des marchés à attribuer : conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, le marché sera passé sous la forme d'un marché à bons de commande sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 150 000 euros (H.T.). Le marché est conclu est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il pourra être renouvelé annuellement par tacite reconduction pour 12 mois sans que sa durée totale n'excède 3 ans à compter de sa date de notification. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : le présent marché concerne les prestations de déménagement du mobilier des locataires de l'epfif, qui seraient amenés à être relogés dans le cadre de la mise en oeuvre des opérations de requalification des copropriétés dégradées d'intérêt national à Clichy sous Bois. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 60000000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, le marché sera passé sous la forme d'un marché à bons de commande sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 150 000 euros (H.T.). Le marché est conclu est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il pourra être renouvelé annuellement par tacite reconduction pour 12 mois sans que sa durée totale n'excède 3 ans à compter de sa date de notification. II.2.2) Informations sur les options : Options : oui. Description de ces options : options au sens du droit communautaire: Le marché est conclu depuis sa date de notification pour une durée d'un an. Il pourra être renouvelé annuellement par tacite reconduction 2 fois sans que sa durée totale n'excède 3 ans à compter de sa date de notification. En application de l'article 35 II 6 du Code des Marchés publics, peuvent être négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence, les marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui sont confiées au titulaire du présent marché. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 2. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché). Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses se fera par virement à 30 jours. Les prix sont révisables. Les modalités sont détaillées dans le CCAP. Financement du marché : Budget de fonctionnement sur fonds propres. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les entreprises peuvent présenter leur offre sous forme de groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par le Pouvoir Adjudicateur. Le groupement pourra être solidaire ou conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Le règlement de consultation interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui. l'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère social dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 14 du code des marchés publics et définis à l'article 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Une lettre de candidature -La copie du (ou des) jugement(s) en cas de redressement judiciaire -Une déclaration selon laquelle le candidat n'est pas en état de liquidation judiciaire en faillite personnelle -Une déclarationr selon laquelle le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir ; -Une déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ; -Une attestation que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n o 2 du casier judiciaire pour des infractions visées aux articles L 8221-1, L 8221-3, L8221-5, L 8251-1, L 8231-1 et l 8241-1 du Code du Travail et attestation du respect de l'obligation de l'emploi des travailleurs handicapés définie au du Code du Travail ; - une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet , depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 433-2, par le huitième alinéa de l'article 434-9, par le deuxième alinéa de l'article 434-9-1, par les articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et les articles 445-1 et 450-1 du Code Pénal et par l'article 1741 du Code Général des Impôts, ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France ; -Une attestation sur l'honneur selon laquelle le candidat certifie que le travail sera réalisé par des salariés employés régulièrement au regard du Code du Travail ; - noti 2 ; - une attestation selon laquelle le candidat certifie avoir, au 31 décembre de l'année précédant, avoir mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une déclaration indiquant le chiffre d'affaire global de l'entreprise et de ses cotraitants pour les 3 dernières années ou les trois derniers exercices disponibles. Mais le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l'ouvrage s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire son chiffre d'affaire. Tels qu'une déclaration de banque appropriée, une liste de contrats en cours... et cela notamment pour les sociétés nouvellement créées. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités techniques Pièce 11 : Une description des moyens humains et matériels dont dispose le candidat et des qualifications professionnelles requises pour l'exercice de la mission. Capacités professionnelles Pièce 12 : Les références du candidat (au minimum 3 références) et tous documents permettant d'apprécier ses capacités techniques et financières à assurer la bonne exécution du marché avec une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. III.2.4) Marchés réservés : III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. adéquation des moyens aux caractéristiques de la mission, (en points). Pondération : 20. 2. les conditions de réussite des missions, (en points). Pondération : 20. 3. les performances en matières d'insertion professionnelle des publics en difficulté, (en points). Pondération : 5. 4. le prix, au regard du dqe valant bpu, (en points). Pondération : 55. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : ORCOD201502. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12 juin 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : oui. Oui.le marché est conclu est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il pourra être renouvelé annuellement par tacite reconduction pour 12 mois sans que sa durée totale n'excède 3 ans à compter de sa date de notification. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Les dossiers de consultation pourront être retirés gratuitement par les candidats par voie dématérialisée à l'adresse suivante : www.marches-epfif.com L'Attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère social dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article 14 du code des marchés publics et définis à l'article 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Le titulaire s'engage à réaliser, sur toute la durée du marché, reconductions comprises, au minimum, le nombre d'heures d'insertion mentionné à l'annexe n o 1 de l'acte d'engagement (4 heures par tranche de 1000 eurosHt Facturée). Conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics, le marché sera passé sous la forme d'un marché à bons de commande sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 150 000 euros (H.T.). examen et sélection des candidatures Conformément à l'article 58 du Code des Marchés Publics. Au regard des renseignements produits, seront éliminées : 1 - les renseignements administratifs : Les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article 43 du Code des Marchés publics ou qui ne produisent pas les pièces visées au chapitre ci-avant. 2 - les références du candidat : les candidats devront présenter au minimum 3 références dans le domaine du marché. Si les candidats ne disposent pas de références ou de peu de références, ils devront prouver par tout moyen qu'ils possèdent la capacité d'exécuter le marché (capacités techniques, professionnelles, certifications...). 3 - les capacités humaines et techniques du candidat : Les moyens humains (effectifs et qualification) et techniques (équipement informatique, véhicules, etc.) dont dispose le candidat. jugement des offres. Le jugement sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du Code des Marchés Publics et en fonction des critères ci-après présentés avec leur pondération. Critère n o 1 - adéquation des moyens aux caractéristiques de la mission, notée sur 20 points, et répartie comme suit : Sous critère n o 1 : le nombre d'agents mobilisés par surface pour le déménagement standard et confort (15 points). Sous critère n o 2 : Les moyens techniques mobilisés par surface pour le déménagement confort et standard. (5 points). Critère n o 2 Les conditions de réussite des missions, notées sur 20 points, et répartie comme suit : Sous critère n o 1 : Procédure mise en place pour intervenir dans les délais (10 points). Sous critère n o 2 : Méthodologie générale pour chaque étape des prestations (10 points). Critère n o 3 Les performances en matières d'insertion professionnelle des publics en difficulté, notées sur 5 points, et répartie comme suit : Sous critère n o 1 : Le nombre d'heures d'insertion proposées conformément à l'annexe de l'acte d'engagement (2 points). Sous critère n o 2 : La description des modalités d'intégration dans l'entreprise conformément à l'annexe de l'acte d'engagement (2 points). Sous critère n o 3 : La description des dispositions pour la pérennisation de l'emploi dans l'entreprise conformément à l'annexe de l'acte d'engagement (1 point). Critère n o 4 - le prix, au regard du DQE valant BPU, noté sur 55 points. Pour tous renseignements: -Mme GARNIER : agarnier@epfif.fr -Mme SAMEDI : msamedi@epfif.fr La demande devra parvenir au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 avril 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr . Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 1 44 59 46 46. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr . Tél. (+33) 1 44 59 44 00. Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 1 44 59 46 46. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 30 avril 2015
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00