Centrale des marchés
fourniture d'articles scolaires, de matériels pédagogiques, de manuels et fichiers scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles, les écoles élémentaires et les accueils de loisirs de la Ville de Clichy-La-Garenne et la Caisse des 92 Fourniture d'articles scolaires, de matériels pédagogiques, de manuels et fichiers scolaires et parascolaires pour les écoles et les accueils de loisirs de la Ville de Clichy-la-Garenne ville ...
Ville de Clichy-La-Garenne 92110Clichy 0147153294
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Fourniture d'articles scolaires, de matériels pédagogiques, de manuels et fichiers scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles, les écoles élémentaires et les accueils de loisirs de la Ville de Clichy-La-Garenne et la Caisse des

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Marché public ou privé
Référence du marché : 659942

Date de clôture estimée : 21/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/04/13)
119993-2013
SOURCEWEB (09/04/13)
BOAMP (12/04/13)
13-63859

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Clichy-La-Garenne, 80, boulevard Jean Jaurès, à l'attention de le maire, F-92110 Clichy. Tél. : (+33) 1 47 15 72 44. Fax : (+33) 1 47 15 32 94.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-clichy.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Direction Achats-Marchés : Mme Elisabeth ROSE, 15, rue Villeneuve, F-92110 Clichy-la-Garenne. Tél. : (+33) 1 47 15 72 44. E-mail : marches-publics@ville-clichy.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit Caisse des Ecoles de la Ville de Clichy-la-Garenne : M. Gilles CATOIRE - Président de la Caisse des Ecoles, 92, rue Martre, F-92110 Clichy-la-Garenne
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'articles scolaires, de matériels pédagogiques, de manuels et fichiers scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles, les écoles élémentaires et les accueils de loisirs de la Ville de Clichy-La-Garenne et la Caisse des Ecoles.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les présents marchés ont pour objet la fourniture d'articles scolaires, de matériels pédagogiques, de manuels et fichiers scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles, les écoles élémentaires et les accueils de loisirs de la Ville de Clichy-La-Garenne et la Caisse des Ecoles.

Les livraisons des fournitures seront faites aux écoles et aux accueils de loisirs dont les adresses sont inscrites dans les listes d'adresses fournies dans le Dce.
Les livraisons devront être effectuées dans les périodes ou dates indiquées par les directeurs d'écoles et d'accueils de loisirs et, quoi qu'il advienne, intervenir une semaine avant la date de la rentrée scolaire (pour les écoles.
La ville de Clichy-La-Garenne a lancé un groupement de commande, en vu d'associer la Caisse des Ecoles (Cde) dans la passation de marchés publics. Ainsi, une convention de groupement de commande, relative à la fourniture d'articles scolaires, de matériels pédagogiques, de manuels et fichiers scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles, les écoles élémentaires et les accueils de loisirs, a été signée entre les parties.
Il est précisé que la Ville est le coordonnateur du groupement pour le lancement et la passation de la procédure de marché public.
Conformément à ladite convention, la Commission d'appel d'offres du groupement est celle de la Ville de Clichy-La-Garenne.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39162110.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les présents marchés sont soumis aux dispositions des articles 33 3al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec montant minimum annuel et montant maximum annuel par lot.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture d'articles scolaires
Papeterie, fournitures et petits matériels scolaires : cahiers, copies, petit matériel et fournitures à destination des enseignants et des élèves (règles, tableau, craies etc.), matériel d'écriture (stylos, feutres, gommes, crayons).Liste non exhaustive
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162110.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 30 000 EUR et 160 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de fichiers et de manuels scolaires et parascolaires
Le titulaire devra pouvoir fournir les deux catégories de livres suivantes :
- Livres scolaires, manuels, méthodes, fichiers : les livres scolaires du présent marché sont destinés à l'enseignement élémentaire et maternel. Ils concernent toutes les classes et toutes les matières.
- Livres non scolaires, littérature jeunesse : les livres non scolaires du présent marché sont destinés principalement aux bibliothèques des groupes scolaires et accueils de loisirs (élémentaires et maternels). Romans, contes, bandes dessinées, livres d'images, livres jouets (plastiques, textiles), dictionnaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22112000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 50 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de matériels pédagogiques
Matériel didactique, éducatif et pédagogique pour l'apprentissage fondamental des activités artistiques. Matériel d'identification, matériel d'apprentissage et d éveil :
papiers spéciaux, gommettes, peintures, pinceaux, modelage, perles, supports à peindre et à décorer, travaux manuels, poupées, animaux, fermes, châteaux, cuisines, puzzles et encastrements, jeux de constructions et de manipulations, dominos et lotos, jeux de société, jeux d'imitation, jeux en bois
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162100.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 20 000 EUR et 130 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Sur fonds propres de la Ville et de la Caisse des Ecoles, paiement par mandat administratif à 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une lettre de candidature par le biais du formulaire Dc1
- une déclaration du candidat (formulaire Dc2) dûment remplie, datée et signée
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- les attestations indiquant que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales (ainsi que le formulaire NOTI 2, relatif à l'état annuel des certificats sociaux et fiscaux);
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (attestation en cours de validité) ;
- un extrait K-Bis de moins de 3 mois ;
- un RIB ou RIP ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- un détail exhaustif et/ou visuel des prestations similaires est demandé au candidat.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique %
Pondération : 45.
2. prix %
Pondération : 35.
3. délai de livraison %
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13-026 à 13-028.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-clichy.fr
Marché à bons de commande
délai de livraison : A préciser par le candidat
durée du marché : 1 an renouvelable 3 fois
unité monétaire utilisée, l'euro.pièces de l'offre
- un acte d'engagement (A.E.) et ses annexes par lot : à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat
- le cahier des clauses particulières (C.C.P.) et son annexe à accepter, sans aucune modification, dater et signer par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat
- le bordereau des prix unitaires (pour les lots n°1 et 3) complété, daté et signé par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat
- le détail quantitatif estimatif (pour les lots n°1 et 3) complété, daté et signé par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat
- le(S) catalogue(s) (comportant impérativement les tarifs publics), tarif(s) ou barème(s) en 3 exemplaires impérativement sur support électronique (pour les lots 1, 2 et 3).
- Un mémoire technique daté et signé, par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat, détaillant:
- le programme d'exécution des commandes
- les moyens humains et matériels affectés
- une note détaillant la démarche de qualité, de sécurité et de respect de l'environnement
critères de jugement (pour les 3 lots)
critère 1 : Valeur technique de l'offre fondée sur le mémoire technique 45 %
sous-critère 1 : Qualité des articles 15 %
sous-critère 2 :Diversité des gammes proposée 15 %
sous-critère 3 :Mode de gestion des commandes 10 %
sous-critère 4 :Actions sur la démarche environnementale 5 %
critère 2 : Prix 35 %
critère 3 : Délai de livraison 20 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 avril 2013.

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