Centrale des marchés
92 Fourniture et livraison de fioul domestique pour le centre de vacances de la ville de Clichy de Messelan (95) et la crèche Henri Barbusse (92) à Clichy 92 Fourniture et livraison de fioul domestique pour le centre de vacances de la ville de Clichy de Messelan (95) et la crèche Henri Barbusse (92) à Clichy fourniture et livraison de fioul domestiqu...
Ville de Clichy-La-Garenne 92110Clichy 0147153294
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

92 Fourniture et livraison de fioul domestique pour le centre de vacances de la ville de Clichy de Messelan (95) et la crèche Henri Barbusse (92) à Clichy

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 666816

Date de clôture estimée : 07/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/04/13)
13-69524

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Clichy-La-Garenne.
Correspondant : le maire, 80, boulevard Jean Jaurès 92110 Clichy tél. : 01-47-15-72-44 télécopieur : 01-47-15-32-94 adresse internet : http://www.ville-clichy.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et livraison de fioul domestique pour le centre de vacances de la ville de Clichy de Messelan (95) et la crèche Henri Barbusse (92).
C.P.V. - Objet principal : 09135100.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché concerne la fourniture de fioul domestique pour le centre de vacances de la ville de Clichy à Messelan (95) et la crèche Barbusse (92).
Les prestations faisant l'objet du présent marché doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes.
Le fioul à fournir sera de qualité supérieure.
Capacité de la cuve pour Messelan : 20 000 litres
capacité de la cuve pour la crèche Barbusse : 7 000 litres
les quantités annuelles à fournir ont été évaluées à 29 000 litres environ (moyenne des quatre dernières années)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à procédure adaptée soumis aux dispositions des articles 28 et 40 du code des marchés publics et à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Les montants du marché sont définis comme suit :
- montant minimum annuel : 5.000 EUR HT
- montant maximum annuel : 40. 000 EUR (H.T.).
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur fonds propres, paiement par mandat administratif à 30 jours.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- rabais pratiqué sur le prix : 60 % ;
- délai de livraison : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13-059.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-clichy.fr
Marché à bons de commande
durée du marché : 1 an renouvelable trois fois
pièces relatives à la candidature
si le candidat est en redressement judiciaire (ou procédure étrangère équivalente) copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
?une lettre de candidature (ou formulaire Dc1)
?Une déclaration du candidat dûment remplie et signée (ou formulaire Dc2)
?Attestation sur l'honneur, établie en français, datée et signée par une personne habilitée à engager la société indiquant :
oque le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales (formulaire DC 7) Si l'offre du candidat est retenue, le candidat devra produire le formulaire DC 7 signé de la Trésorerie Générale dans un délai de 8 jours à compter de la demande qui lui sera faite.
Oque le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction d'accès à la commande publique (liquidation judiciaire ou faillite personnelle, condamnation pour fraude fiscale, condamnation à une peine d'exclusion des marchés publics ou interdiction légale)
oque le candidat n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles : L. 8221-1 et 2 - L. 8221- 3 et 5 - L. 8251-1 - L. 8231-1 et L. 8241-1 et 2 du Code du travail.
Oque le candidat satisfait à ses obligations pour l'emploi conformément à l'article L. 323-1 du code du travail relatif à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés.
?chiffre d'affaires global réalisé les 3 dernières années.
?une brève liste de références de clients privés ou publics pour des prestations équivalentes, de préférence de moins de 3 ans.
?un extrait Kbis de moins de 3 mois.
?un RIB ou Rip
?Un Certificat ou habilitation délivré par un organisme officiel l'autorisant à transporterdes produits dangereux
?les Moyens de transport spécifiques à la livraison des produits dangereux afin d'assurer la sécurité routière
les pièces relatives à l'offre
1. Un document unique complété, daté et signé ;
2. Un Bordereau Unitaire des Prix, complété et signé ;
3. Un mémoire technique détaillant:
- le mode opératoire et l'organisation prévus pour la réalisation de la fourniture et la livraison du fioul.
- Les moyens humains dédiés à la réalisation de la fourniture et livraison du fioul.
- Les moyens matériels : équipements techniques, matériel disponible dédié au marché.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Direction Achats-Marchés : Mme Nicole LANZ.
15, rue Villeneuve, 92110 Clichy-la-Garenne, tél. : 01-47-15-32-77, courriel : marches-publics@ville-clichy.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00