1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EMMAUS HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de résidentialisation de 318 logements - Cité de l'Europe, Aulnay-sous-Bois (93)
Description: La présente consultation concerne : TRAVAUX DE RESIDENTIALISATION DE 318 LOGEMENTS (Tranche 1 et 2), LOT UNIQUE Lieu(x) d'exécution : - 9 allée de Londres : tour 4 - 11 rue de Madrid : tour 5 - 11 rue de Lisbonne : tour 9 - 1, 3, 5, 7, 9 rue de Madrid : bâtiment A - 9, 7, 5, 3, 1 allée d'Oslo : bâtiment B - 1, 3, 5, 7 rue de Lisbonne : bâtiment C - 1, 3, 5, 7 allée de Londres : bâtiment D 93600 Aulnay-sous-bois
Identifiant de la procédure: eee1e5eb-1d27-45f2-868c-3e83fdb3c8ea
Identifiant interne: DDMO-SRUC-AC-2440
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34926000 Équipement de contrôle des parcs de stationnement, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 45233200 Travaux de revêtement divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cité de l'Europe
Ville: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 343 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Travaux de résidentialisation de 318 logements - Cité de l'Europe, Aulnay-sous-Bois (93)
Description: La présente consultation concerne : TRAVAUX DE RESIDENTIALISATION DE 318 LOGEMENTS (Tranche 1 et 2), LOT UNIQUE Lieu(x) d'exécution : - 9 allée de Londres : tour 4 - 11 rue de Madrid : tour 5 - 11 rue de Lisbonne : tour 9 - 1, 3, 5, 7, 9 rue de Madrid : bâtiment A - 9, 7, 5, 3, 1 allée d'Oslo : bâtiment B - 1, 3, 5, 7 rue de Lisbonne : bâtiment C - 1, 3, 5, 7 allée de Londres : bâtiment D 93600 Aulnay-sous-bois
Identifiant interne: T-PF-1725714
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34926000 Équipement de contrôle des parcs de stationnement, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 45233200 Travaux de revêtement divers
Options:
Description des options: Pse N°1 Mise en oeuvre fourreaux 100 ø Pse N°2 Mise en place de stopparks Pse N°3 Aménagement devant Tour n°6
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cité de l'Europe
Ville: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 19 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 343 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/01/2026 14:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de grande instance de Nanterre
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Emmaüs Habitat
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 53A13B53-9A2C-90A9-CF632D233838A5EC
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: EMMAUS HABITAT
Numéro d’enregistrement: 55684
Adresse postale: 92-98, Bd Victor Hugo
Ville: Clichy-la-Garenne
Code postal: 92110
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Directeur Général
Téléphone: 0141061400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Emmaüs Habitat
Numéro d’enregistrement: 53A13B74-ECD2-DFC1-F8E2EB284E3B14FD
Adresse postale: 92-98 Boulevard Victor Hugo
Ville: Clichy-la-Garenne
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0141061448
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Nanterre
Numéro d’enregistrement: 53A13B83-98F0-DFE0-DAB42E7DE3BAE17A
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Ville: Nanterre
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0899029703
Télécopieur: 0899186589
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Remise des offres: Au lieu du 08/12/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 07/01/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des modifications: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/12/2025 à 14h30 au plus tard. Lire 13/01/2026 à 14h30 au plus tard.
Identifiant/version de l’avis: 99e88c1b-874f-4441-999e-fd9a32f4af36 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/11/2025 16:51:19 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 778468-2025
Numéro de publication au JO S: 226/2025
Date de publication: 24/11/2025
