Centrale des marchés
60 valorisation de déchets végétaux et de bois collectés sur le périmètre du SYMOVE à Clermont 60 valorisation de déchets végétaux et de bois collectés sur le périmètre du SYMOVE à Clermont ville : Clermont code_postal : 60600 lieu : espace Fernel 9 rue Henri Breuil
Symove Oise 60600Clermont accueil@symove.fr 0344682369
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60 valorisation de déchets végétaux et de bois collectés sur le périmètre du SYMOVE à Clermont

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Marché public ou privé
Référence du marché : 552793

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (11/04/13)
117755-2013
BOAMP (10/04/13)
13-62997

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Symove Oise, espace Fernel 9 rue Henri Breuil, à l'attention de alain VASSELLE, F-60600 Clermont. Tél. : (+33) 3 44 68 23 60. E-mail : accueil@symove.fr. Fax : (+33) 3 44 68 23 69.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.symove.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
valorisation de déchets végétaux et de bois collectés sur le périmètre du SYMOVE.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.
Code NUTS : FR222.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché, sur lequel porte la présente consultation, a pour objet de confier à un tiers le traitement et la valorisation, des déchets végétaux et de bois collectés sur l'ensemble du périmètre du SYMOVE. Ces prestations s'entendent depuis l'accueil des déchets jusqu'à l'écoulement du produit fini, au transport et au traitement (par valorisation organique en priorité) des refus de process. Les collectivités et flux concernés sont les suivantes:
Lot n°1 (Déchets végétaux collectés en porte-à-porte, jardins familiaux, mairies, services techniques de la communauté d'agglomération du Beauvaisis)
Lot n°2 (Déchets végétaux collectés en déchèteries, points propres et points verts de la communauté d'agglomération du Beauvaisis)
Lot n°3 (Bois collecté sur les déchèteries de la communauté d'agglomération du Beauvaisis)
Lot n°4 (Déchets végétaux collectés en porte-à-porte sur la Communauté de Communes du Plateau Picard et la Communauté de Communes Rurales du Beauvaisis)
Lot n°5 (Déchets végétaux collectés en porte-à-porte et en déchèteries sur la Communauté de Communes du Clermontois)
Lot n°6 (Déchets végétaux collectés en porte-à-porte sur la zone Nord de la Communauté de Communes du Pays de Thelle et sur la déchèterie de Bury)
Lot n°7 (Déchets végétaux collectés en porte-à-porte sur la zone Sud de la Communauté de Communes du Pays de Thelle).

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90500000 - FC02, 90510000 - FC02.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. le coût global annuel technique de la prestation intègrant les prestations de valorisation de pré-tri, de rechargement et les impacts liés à l'acheminement des déchets jusqu'aux exutoires proposés par les candidats. Pondération : 75.
2. la valeur technique de l'offre évaluée sur la base de la capacité résiduelle d'accueil de l'installation de valorisation (10 %), la plage horaire (exprimée en heures/an) d'ouverture et d'acceptation des déchets (5 %), les garanties de traçabilité apportées par le protocole de contrôle de la qualité des déchets entrants (5 %), l'existence d'un circuit de visite (2 %), le niveau de complétude du mémoire technique (3 %). Pondération : 25.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-01.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 020-031525 du 29/01/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2013 01

Lot n° : 1

Intitulé : le marché, sur lequel porte la présente consultation, a pour objet de confier à un tiers le traitement et la valorisation, des déchets végétaux et de bois collectés sur l'ensemble du périmètre du SYMOVE. Ces prestations s'entendent depuis l'accueil des déchets jusqu'à l'écoulement du produit fini, au transport et au traitement (par valorisation organique en priorité) des refus de process. Les collectivités et flux concernés sont les suivantes:
Lot no1 (Déchets végétaux collectés en porte-à-porte, jardins familiaux, mairies, services techniques de la communauté d'agglomération du Beauvaisis)
V.1) Date d'attribution du marché : 2 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS AGRI ENVIRONNEMENT, Route de Saint Paul
ZAE Les Aulnoies, F-,60155 Rainvillers. E-Mail : agri.environnement@orange.fr. tél. : (+33) 3 44 82 84 80.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 391 235 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2013 01

Lot n° : 2

Intitulé : le marché, sur lequel porte la présente consultation, a pour objet de confier à un tiers le traitement et la valorisation, des déchets végétaux et de bois collectés sur l'ensemble du périmètre du SYMOVE. Ces prestations s'entendent depuis l'accueil des déchets jusqu'à l'écoulement du produit fini, au transport et au traitement (par valorisation organique en priorité) des refus de process. Les collectivités et flux concernés sont les suivantes:
Lot no2 (Déchets végétaux collectés en déchèteries, points propres et points verts de la communauté d'agglomération du Beauvaisis)
V.1) Date d'attribution du marché : 2 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS AGRI ENVIRONNEMENT, Route de Saint Paul
ZAE Les Aulnoies, F-,60155 Rainvillers. E-Mail : agri.environnement@orange.fr. tél. : (+33) 3 44 82 84 80.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 321 555 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2013 01

Lot n° : 3

Intitulé : le marché, sur lequel porte la présente consultation, a pour objet de confier à un tiers le traitement et la valorisation, des déchets végétaux et de bois collectés sur l'ensemble du périmètre du SYMOVE. Ces prestations s'entendent depuis l'accueil des déchets jusqu'à l'écoulement du produit fini, au transport et au traitement (par valorisation organique en priorité) des refus de process. Les collectivités et flux concernés sont les suivantes:
Lot no3 (Bois collecté sur les déchèteries de la communauté d'agglomération du Beauvaisis)
V.1) Date d'attribution du marché : 2 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS AGRI ENVIRONNEMENT, Route de Saint Paul
ZAE Les Aulnoies, F-,60155 Rainvillers. E-Mail : agri.environnement@orange.fr. tél. : (+33) 3 44 82 84 80.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 321 930 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2013 01

Lot n° : 4

Intitulé : le marché, sur lequel porte la présente consultation, a pour objet de confier à un tiers le traitement et la valorisation, des déchets végétaux et de bois collectés sur l'ensemble du périmètre du SYMOVE. Ces prestations s'entendent depuis l'accueil des déchets jusqu'à l'écoulement du produit fini, au transport et au traitement (par valorisation organique en priorité) des refus de process. Les collectivités et flux concernés sont les suivantes:
Lot no4 (Déchets végétaux collectés en porte-à-porte sur la Communauté de Communes du Plateau Picard et la Communauté de Communes Rurales du Beauvaisis)
V.1) Date d'attribution du marché : 2 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS SEDE ENVIRONNEMENT, 21 rue des Archers
ZI du Moulin - B.P. 156, F-,62453 Bapaume. E-Mail : sede.nord@sede.fr. tél. : (+33) 3 21 21 35 70.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 101 520 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2013 01

Lot n° : 5

Intitulé : le marché, sur lequel porte la présente consultation, a pour objet de confier à un tiers le traitement et la valorisation, des déchets végétaux et de bois collectés sur l'ensemble du périmètre du SYMOVE. Ces prestations s'entendent depuis l'accueil des déchets jusqu'à l'écoulement du produit fini, au transport et au traitement (par valorisation organique en priorité) des refus de process. Les collectivités et flux concernés sont les suivantes:
Lot no5 (Déchets végétaux collectés en porte-à-porte et en déchèteries sur la Communauté de Communes du Clermontois)
V.1) Date d'attribution du marché : 2 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
NATURECO, 44 rue Aristide Briand
BP80003
Villers Saint Paul, F-,60872 Rieux Cedex. E-Mail : natureco@groupeloiseleur.com. tél. : (+33) 3 44 71 08 01.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 352 580 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2013 01

Lot n° : 6

Intitulé : le marché, sur lequel porte la présente consultation, a pour objet de confier à un tiers le traitement et la valorisation, des déchets végétaux et de bois collectés sur l'ensemble du périmètre du SYMOVE. Ces prestations s'entendent depuis l'accueil des déchets jusqu'à l'écoulement du produit fini, au transport et au traitement (par valorisation organique en priorité) des refus de process. Les collectivités et flux concernés sont les suivantes:
Lot no6 (Déchets végétaux collectés en porte-à-porte sur la zone Nord de la Communauté de Communes du Pays de Thelle et sur la déchèterie de Bury)
V.1) Date d'attribution du marché : 2 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SCEA VALORISOL, Le Gibet Monin
Route de Méru, F-,60175 Villeneuve les Sablons. E-Mail : xfaure.ecobois@orange.fr. tél. : (+33) 3 44 47 88 94.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 141 540 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Marché n° : 2013 01

Lot n° : 7

Intitulé : le marché, sur lequel porte la présente consultation, a pour objet de confier à un tiers le traitement et la valorisation, des déchets végétaux et de bois collectés sur l'ensemble du périmètre du SYMOVE. Ces prestations s'entendent depuis l'accueil des déchets jusqu'à l'écoulement du produit fini, au transport et au traitement (par valorisation organique en priorité) des refus de process. Les collectivités et flux concernés sont les suivantes:
Lot no7 (Déchets végétaux collectés en porte-à-porte sur la zone Sud de la Communauté de Communes du Pays de Thelle).
V.1) Date d'attribution du marché : 2 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SCEA VALORISOL, Le Gibet Monin
Route de Méru, F-,60175 Villeneuve les Sablons. E-Mail : xfaure.ecobois@orange.fr. tél. : (+33) 3 44 47 88 94.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 97 560 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
n°21, annonce n°161 du 30/01/2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 avril 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 21 A, annonce n° 161 du 30 janvier 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, F-80011 Amiens Cedex 01 E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr Tél. : (+33) 3 22 33 61 70

Adresse(s) internet : http://www.ta-amiens.juradm.fr
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : SYMOVE, espace Fernel 9 rue Henri Breuil,F-,60600 Clermont, E-mail : accueil@symove.fr, tél. : (+33) 3 44 68 23 60, URL : http://www.symove.fr Fax : (+33) 3 44 68 23 69
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 8 avril 2013.

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