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France-Clermont-Ferrand: Véhicules à moteur II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat FRANCE FR II.1.3) Information sur l'accord-cadre ...
Ville de Clermont-Ferrand 63033Clermont-Ferrand
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France-Clermont-Ferrand: Véhicules à moteur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1490245

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (02/05/15)
152090-2015
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
FRANCE
le maire
Ville de Clermont-Ferrand
21630113501356
Clermont-Ferrand
DPCP-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
63033

Adresse(s) internet:

http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/

http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
FRANCE
FR


II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition de véhicules.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché

258512-2014
2014/S 144-258512


V.1) Date d'attribution du marché:
15.12.2014
V.2) Informations sur les offres
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Bony Automobiles
Clermont-Fd
4 rue L. Blériot
63017
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
19.3.2015
V.2) Informations sur les offres
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Auvergne Automobile Opel
Aubière
Av. de Cournon
63170
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
15.12.2014
V.2) Informations sur les offres
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Abcis centre
Clermont-Fd
28 av. du Brézet
63017
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
15.12.2014
V.2) Informations sur les offres
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Auvergne automobile Opel
Aubière
Av. de Cournon
63170
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
V.1) Date d'attribution du marché:
20.3.2015
V.2) Informations sur les offres
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Martenat Auvergne
Clermont-FD
73 av. du Brézet
63100
V.4) Informations sur le montant du marché
V.5) Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires:
http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an. Le marché no 15-021N a été déclaré infructueux (lors de la commission du 20/10/14) et relancé en marché négocié avec les candidats ayant remis une offre (art. 35 I 1 du Code des Marchés Publics). Le marché no 15-022N a été déclaré infructueux (lors de la commission du 20/10/14) et relancé en marché négocié, sans publicité, avec mise en concurrence d'au moins 3 fournisseurs (en application de l'article 32 de la directive no 2014/24/UE du 26/02/14).
Marché no 14-328: marché à bons de commande d'un montant minimum de 20 575 EUR HT et d'un montant maximum de 82 300 EUR (HT).
Marché no 15-021N: marché à bons de commande d'un montant minimum de 31 602 EUR HT et d'un montant maximum de 126 408 EUR (HT).
Marché no 14-329: marché à bons de commande d'un montant minimum de 31 641,50 EUR HT et d'un montant maximum de 126 566 EUR (HT).
Marché no 14-330: marché à bons de commande d'un montant minimum de 76 942,80 EUR HT et d'un montant maximum de 307 771,20 EUR (HT).
Marché no 15-022N: marché à bons de commande d'un montant minimum de 29 820 EUR HT et d'un montant maximum de 119 280 EUR (HT).
Critères de jugement
Les critères de jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:
60 % : valeur technique
40 % : prix des prestations
Procédures de recours - Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63033 Clermont-Ferrand Cedex 01
Tél. +33 473146100 - fax +33 473146122
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr

http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/

Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif de règlement amiable des litiges
immeuble Le Saxe
119 avenue du Maréchal de Saxe
69427 Lyon - Cedex
Tél. +33 472847859
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.
Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les deux mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis.
La consultation du (des) marché(s) peut être effectuée sur prise de rendez-vous auprès du Responsable du service figurant dans l'adresse de l'organisme acheteur
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 144 B, annonce no 261 du 30.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2015.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
29.4.2015
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