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France-Clermont-Ferrand: Bornes II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Fournitures Achat Code NUTS II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation II.1.3) Information sur l'accord-cadre o...
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France-Clermont-Ferrand: Bornes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1049171

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (10/04/14)
122266-2014
DICOQ-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes
Ville de Clermont-Ferrand
FRANCE
Clermont-Ferrand
M. le maire
63033

Adresse(s) internet:

http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/

http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Autorité régionale ou locale
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Fournitures
Achat
Code NUTS

II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Achat de barrières et de potelets, bancs et bornes en fonte et bancs - lot n°02 : Bancs et bornes en fonte.
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Bornes
31224500

Bancs
39113600


II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
Restreinte
IV.1.1) Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
1351o011/2
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
non
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
14.3.2014
V.1)
Date d'attribution du marché:
V.2)
Informations sur les offres
2 bis avenue d'Aubière
Mic Signaloc
Cournon
63800
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.4)
Informations sur le montant du marché
V.5)
Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/

commentaires de l'avis d'attribution : Lot déclaré infructueux en Cao du 16.12.12, et relancé par une procédure négociée avec le candidat ayant remis une offre (dernier alinéa article 35i 1°).
le marché est conclu pour une période de 1 an et renouvelable pour 3 périodes de un an. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
marché à bons de commande d'un montant minimum de 20 000 EUR HT et d'un montant maximum de 80 000 EUR HT. Le montant de la simulation est de 52 782 EUR HT.
Critères de jugement
les critères de jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
60 % : valeur technique,
40 % : prix des prestations.
Procédures de recours - Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63033 Clermont-Ferrand Cedex 01
tél : 0473146100 - Fax : 0473146122
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr

http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif de règlement amiable des litiges
immeuble Le Saxe
119 avenue du Maréchal de Saxe
69427 Lyon - Cedex
tél.+33 472847859
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Recours Pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.
Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les deux mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis.
La consultation du (des) marché(s) peut être effectuée sur prise de rendez-vous auprès du Responsable du service figurant dans l'adresse de l'organisme acheteur.
www.marches-publics.info/Acheteur/Vcf


VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
7.4.2014
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
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