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Complexe Sportif des Cézeaux remplacement du revêtement en gazon synthétique du terrain de football no4 Complexe Sportif des Cézeaux remplacement du revêtement en gazon synthétique du terrain de football no4 cp : 63033 adresse : DPCP-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes BP 60 correspondant : Le Mai...
Ville de Clermont-Ferrand 63033Clermont-Ferrand mopa@ville-clermont-ferrand.fr
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Complexe Sportif des Cézeaux remplacement du revêtement en gazon synthétique du terrain de football no4

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2373304

Date de clôture estimée : 26/10/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/10/16)
16-143487
SOURCEWEB (03/10/16)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 63
Annonce No 16-143487
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Clermont-Ferrand.
 Correspondant :  le maire, dpcp-mopa, 10 rue Philippe Marcombes B.P. 60 63033 Clermont Ferrand, courriel : mopa@ville-clermont-ferrand.fr adresse internet : http://www.clermont-ferrand.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : complexe Sportif des Cézeaux remplacement du revêtement en gazon synthétique du terrain de football no4.
CPV - Objet principal : 39293300.
Lieu d'exécution : clermont-Ferrand.
Code NUTS : |FR724|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la consultation concerne l'aménagement du terrain de football no 4 en terrain synthétique au Complexe Sportif des Cézeaux. Marchés séparés ordinaires
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : complexe Sportif des Cézeaux remplacement du revêtement en gazon synthétique du terrain de football no4.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 42 jours à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.
en application de l'article 38-1 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015, cette opération fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi au profit des publics prioritaires suivants : habitants des zones urbaines sensibles. Cette clause est une condition d'exécution obligatoire du marché pour le lot no01.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1) ; en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité (formulaire Dc1 ou équivalent) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire Dc1 ou
équivalent). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pour le lot no 01 : Qualification 102 gazon synthétique revetement ou équivalent.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 octobre 2016, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 16MPO074.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/
Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par
recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres
visée au présent avis . Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marchespublics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 octobre 2016.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CLERMONT COMMUNAUTE.
 direction des Actions Juridiques et des Achats Service commun de la commande publique 64-66 avenue de l'union Soviétique B.P. 231 Cedex 1,  63007 Clermont Ferrand.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Clermont-Ferrand : Hervé Laurency.
 direction du Patrimoine Bati Maîtrise Opérationnelle Patrimoniale A.C.S. (Administration, Culture et Sports) 9 Boulevard Kennedy,  63100 Clermont Ferrand.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CLERMONT COMMUNAUTE : Natacha Serré.
 direction des Actions Juridiques et des Achats, Service commun de la commande publique 64-66 avenue de l'union Soviétique B.P. 231 Cedex 1,  63007 Clermont Ferrand, , tél. : (+33) 4-73-98-36-66,  adresse internet : http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Si vous ne pouvez pas télécharger ces documents, demandez les par voie postale à :.
 chaumeil repro 67 boulevard Côte Blatin,  63000 Clermont Ferrand, , tél. : (+33) 4-73-93-13-96, , télécopieur : (+33) 4-73-34-84-65, , courriel : plan63@imprimeriechaumeil.fr,  adresse internet : http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Cedex 01 63033 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-14-61-00, courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, télécopieur : 04-73-14-61-22 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon 53, boulevard Vivier Merle 69003 Lyon, tél. : 04-72-77-05-20, courriel : laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré contractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 01. -
Revetement de sol en gazon synthétique
Informations complémentaires : références et qualifications : 102 gazon synthétique revetement.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
C.P.V. - Objet principal : 39293300.

Lot(s) 02. -
Réfection des clôtures-pare ballons
C.P.V. - Objet principal : 45342000.
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