1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE CLERMONT-FERRAND
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION DE MATÉRIEL SCÉNIQUE POUR LES LIEUX CULTURELS DE LA VILLE DE CLERMONT-FERRAND
Description: Accord-cadre à bons de commande d'acquisition de matériel scénique pour les lieux culturels de la ville de Clermont-Ferrand
Identifiant de la procédure: 7bd6fe44-0aa9-4335-be74-b03bd55a595e
Identifiant interne: 2025CF-FRN11
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31518100 Projecteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel, 37321600 Sacoches, étuis ou accessoires pour instruments de musique
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Numéro d'affaire : 2025CF-FRN11 Durée du marché : 1 an, reconduction tacite de 1 an au maximum 3 fois La présente opération est soumis à une clause sociale d'engagement d'insertion pour les lots 1, 2 et 3. Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 79 cours Charlemagne, F 69002 LYON, Tél : +33 0345218243, Fax : +33 0345218243, adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MATÉRIEL D'ÉCLAIRAGE SCÉNIQUE
Description: Accord cadre à bons de commande mono attributaire défini comme suit : pas de montant minimum, montant maximum 200.000,00 euros HT pour chaque période de validité de l'accord cadre
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31518100 Projecteurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31530000 Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage, 31532000 Pièces de lampes et accessoires d'éclairage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/07/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Numéro d'affaire : 2025CF-FRN11 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 9 juillet 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est ultérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit par voie tacite 3 fois maximum. La présente opération est soumise à une clause sociale d'engagement d'insertion.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de la Consultation.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La présente consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social prenant en compte les objectifs de développement durable
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VILLE DE CLERMONT-FERRAND
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: MATÉRIEL DE SONORISATION
Description: Accord cadre à bons de commande mono attributaire défini comme suit : pas de montant minimum, montant maximum 170.000,00 euros HT pour chaque période de validité de l'accord cadre
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32342410 Matériel de sonorisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32340000 Micros et haut-parleurs, 32321200 Équipement audiovisuel
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/07/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Numéro d'affaire : 2025CF-FRN11 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 9 juillet 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est ultérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit par voie tacite 3 fois maximum. La présente opération est soumise à une clause sociale d'engagement d'insertion.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La présente consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social prenant en compte des objectifs de développement durable.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VILLE DE CLERMONT-FERRAND
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: MATÉRIEL DE VIDÉO
Description: Accord cadre à bons de commande mono attributaire défini comme suit : pas de montant minimum, montant maximum 150.000,00 euros HT pour chaque période de validité de l'accord cadre
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32323300 Matériel vidéo
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/07/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Numéro d'affaire : 2025CF-FRN11 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 9 juillet 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est ultérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit par voie tacite 3 fois maximum. La présente opération est soumise à une clause sociale d'engagement d'insertion.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La présente consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social prenant en compte des objectifs de développement durable
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VILLE DE CLERMONT-FERRAND
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: MATÉRIEL DE PLATEAU
Description: Accord cadre à bons de commande mono attributaire défini comme suit : pas de montant minimum, montant maximum 60.000,00 euros HT pour chaque période de validité de l'accord cadre
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37321600 Sacoches, étuis ou accessoires pour instruments de musique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37321700 Trépieds ou porte-partitions pour instruments de musique, 37321000 Accessoires pour instruments de musique, 39522530 Tentes, 44210000 Structures et pièces structurelles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/07/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Numéro d'affaire : 2025CF-FRN11 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 9 juillet 2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est ultérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit par voie tacite 3 fois maximum.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VILLE DE CLERMONT-FERRAND
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +33 0473146100
Télécopieur: +33 0473146100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE DE CLERMONT-FERRAND
Numéro d’enregistrement: 21630113500010
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Ville: Clermont-ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473983400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f2ee384f-b9b3-4285-b161-c64e41116c0d - 07
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/02/2025 16:14:54 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 116696-2025
Numéro de publication au JO S: 37/2025
Date de publication: 21/02/2025
