Centrale des marchés
63 acquisition de barrières, de potelets, bancs, bornes en fonte et bancs afin d'assurer l'entretien et la maintenance en régie du mobilier urbain au profit de la ville à Clermont-Ferrand 63 acquisition de barrières, de potelets, bancs, bornes en fonte et bancs afin d'assurer l'entretien et la maintenance en régie du mobilier urbain au profit de la ville à Clermont-Ferrand lieu :...
Ville de Clermont-Ferrand 63033Clermont-Ferrand
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63 acquisition de barrières, de potelets, bancs, bornes en fonte et bancs afin d'assurer l'entretien et la maintenance en régie du mobilier urbain au profit de la ville à Clermont-Ferrand

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1047803

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/04/14)
14-55653

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Clermont-Ferrand. Code d'identification nationale : 21630113501356, dicoq-Mopa, 10 rue Philippe Marcombes B.P. 60, à l'attention de le maire, F-63033 Clermont Ferrand.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR724, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
achat de barrières et de potelets, bancs et bornes en fonte et bancs, Ville de Clermont-Ferrand.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45233280, 39113600.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 205-354900 du 22/10/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 01

Intitulé : Barrières et potelets métalliques
- Marché n° : 13-500
V.1) Date d'attribution du marché : 23 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SERI, Parc du Sanital - B.P. 440, 86104 CHATELLERAULT.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 02

Intitulé : Bancs et bornes en fonte
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Le lot 02 : Bancs et bornes en fonte a été déclaré INFRUCTUEUX,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 03

Intitulé : Bancs
- Marché n° : 13-501
V.1) Date d'attribution du marché : 27 janvier 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SINEU-GRAFF, 253A route d'Epfig, 67232 BENFELD Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/
Les marchés sont conclus pour une période de 1 an et renouvelable pour 3 périodes de un an. Leurs montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
13-500 : marché à bons de commande d'un montant minimum de 50 000 EUR (H.T.) et d'un montant maximum de 200 000 EUR (H.T.). Le montant de la simulation est de 93 172,50 EUR (H.T.).
13-501 : marché à bons de commande d'un montant minimum de 10 000 EUR (H.T.) et d'un montant maximum de 40 000 EUR (H.T.). Le montant de la simulation est de 15 012,50 EUR (H.T.).
Criteres de Jugement
Les critères de jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
60 % : valeur technique
40 % : prix des prestations
procédures de recours - instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63033 Clermont-Ferrand Cedex 01
tél : 0473146100 - fax : 0473146122
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.frwww.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Immeuble Le Saxe
119 avenue du Maréchal de Saxe
69427 LYON - Cedex
Tél : 0472847859
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.
Recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les deux mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale. Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis.
La consultation du (des) marché(s) peut être effectuée sur prise de rendez-vous auprès du Responsable du service figurant dans l'adresse de l'organisme acheteur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 avril 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 203 B, annonce n° 224 du 19 octobre 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 7 avril 2014.

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