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Fourniture de pierres naturelles pour l'aménagement du parvis de l'Opéra Municipal Etablissement : VILLE DE CLERMONT-FERRAND M. Le Maire DiCOQ-MOPA 10 rue Philippe Marcombes BP 60 - 63033 CLERMONT FERRAND - 1 Objet : Fourniture de pierres naturelles pour l'aménage...
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Fourniture de pierres naturelles pour l'aménagement du parvis de l'Opéra Municipal

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Marché public ou privé
Référence du marché : 669120

Date de clôture estimée : 15/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (19/04/13)

Etablissement : VILLE DE CLERMONT-FERRAND M. Le Maire DiCOQ-MOPA 10 rue Philippe Marcombes BP 60 - 63033 CLERMONT FERRAND - 1

Objet : Fourniture de pierres naturelles pour l'aménagement du parvis de l'Opéra Municipal.

Référence : 13MPA042

Nature : Fournitures

Mode : Procédure adaptée

Durée : 2 mois à compter de la notification du marché.

Description : La présente consultation concerne la fourniture de pierres granits pour l'aménagement du parvis de l'opéra municipal.Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique

Nomenclature : Classification CPV : Principale : 44912100 - Granit

Forme : Prestation divisée en lots : non Marché à bons de commande

Quantité ou étendue : Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit : seuil minimum 20000,00 Euros H.T. seuil maximum 80000,00 Euros H.T. pour la période initiale

Cautionnement :

Financement : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds propres

Forme juridique : Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements

Autres conditions : L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NON

Conditions de participation : Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Preuve d'une assurance pour les risques professionnels - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire DC1) - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire DC2) Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société. (Extrait K- Bis et /ou délégations de pouvoirs) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire DC1); Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix des prestations 30 % : Délai de livraison 30 % : Valeur technique

Recours :

Offres : Remise des offres le 15/05/13 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.

Dépôt : Dépôt sous pli à l'adresse suivante : Elles seront présentées sur support papier, sous plis cachetés et transmises en recommandé avec AR ou déposées contre récépissé à : Ville de Clermont-Ferrand DICOQ-MOPA 10 rue Philippe Marcombes - BP 60 63033 - Clermont-Ferrand 1

Renseignements Complémentaires : Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi

Recours :

Date de publication : 19/04/13

Liste des lots :

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