A proximité de Clermont-Ferrand 63000 Puy De Dome
Acheteur : VALTOM
1 Chemin des Domaines de Beaulieu
63000 Clermont Ferrand
Tel : 0473442424
  Reste 66 jours - Date de clôture estimée : 08/09/2025  
Secteurs d'activité
Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie.

M25-10_AMO pour la passation d'un marché global de performance pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance du centre de tri du VALTOM

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/07/2025
JOUE - 435616-2025
435616-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie – M25-10_AMO pour la passation d'un marché global de performance pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance du centre de tri du VALTOM
OJ S 126/2025 04/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVALTOM
Adresse électroniquesrouchet@valtom63.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreM25-10_AMO pour la passation d'un marché global de performance pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance du centre de tri du VALTOM
DescriptionLe présent marché comprend une tranche ferme (TF) et une tranche optionnelle (TO)
Identifiant de la procédure3797628c-383d-4d6f-9bb7-671bd990c700
Identifiant interneM25-10
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 Chemin des Domaines de Beaulieu  
VilleClermont-Ferrand
Code postal63000
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreM25-10_AMO pour la passation d'un marché global de performance pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance du centre de tri du VALTOM
DescriptionLe présent marché comprend une tranche ferme (TF) et une tranche optionnelle (TO)
Identifiant interneS-PF-1635994
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 Chemin des Domaines de Beaulieu  
VilleClermont-Ferrand
Code postal63000
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début14/10/2025
Date de fin de durée30/06/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres08/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture09/09/2025 08:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuClermont Ferrand
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Clermont-Ferrand
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement1FCAE60C-A713-927A-585AEF1E00F3DE71
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVALTOM
Numéro d’enregistrement15097
Adresse postale1 Chemin des Domaines de Beaulieu
VilleClermont-Ferrand
Code postal63000
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Point de contactMonsieur Le Président
Adresse électroniquesrouchet@valtom63.fr
Téléphone0473442424
Adresse internethttp://www.valtom63.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement1FCAE62A-FF1F-4A54-C7F39793DCDD7F93
Adresse postale6 cours Sablon
VilleClermont-Ferrand
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone0473146100
Télécopieur0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement1FCAE639-E0C5-65B2-7F6DC098A9A1957E
Adresse postale6 cours Sablon
VilleClermont-Ferrand
Code postal63033
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone0473146100
Télécopieur0473146122
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis3cf78afe-650f-467d-bb49-c9a166e086b7  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/07/2025 13:10:02 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis435616-2025
Numéro de publication au JO S126/2025
Date de publication04/07/2025