1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Clermont Auvergne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Imageur hybride dédié petit animal pour la tomographie par émission de positons couplé à un tomodensitomètre (TEP/CT)
Description: Imageur hybride dédié petit animal pour la tomographie par émission de positons couplé à un tomodensitomètre (TEP/CT) dans le cadre du Projet BIOTICGENDO
Identifiant de la procédure: 1897d681-3694-4a12-90d6-7160d6567dde
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Procédure passé dans le cadre du Projet BIOTIC
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: IMAGEUR HYBRIDE
Description: IMAGEUR HYBRIDE
Identifiant interne: L00
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-ferrand
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Clermont Auvergne
Numéro d’enregistrement: 13002806100013
Adresse postale: 49 bd François Mitterrand
Ville: Clermont-ferrand
Code postal: 63000
Pays: France
Téléphone: 0473177286
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-ferrand
Numéro d’enregistrement: 176 300 051 00024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-ferrand
Code postal: 63000
Pays: France
Téléphone: 04 73 14 61 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 08dd176e-08bd-47a0-815a-e5581c68c0b8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/08/2024 17:18:31 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 517662-2024
Numéro de publication au JO S: 168/2024
Date de publication: 29/08/2024
