Centrale des marchés
conception et réalisation d'un Autoclave à Chauffage Interne 63 conception et réalisation d'un autoclave à chauffage interne pour l'Université Blaise Pascal à Clermont-Ferrand ville : Clermont Ferrand lieu : 34 avenue Carnot B.P. 185 code_postal : 630...
Université Blaise Pascal 63006Clermont-Ferrand dominique.boyer@univ-bpclermont.fr 0473406440
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Conception et réalisation d'un Autoclave à Chauffage Interne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 221755

Date de clôture estimée : 29/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-181281
JOUE (19/09/12)
296070-2012

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Blaise Pascal, 34 avenue Carnot B.P. 185, contact : direction des Affaires Financières Service Achats, à l'attention de Mme BOYER Dominique, F-63006 Clermont Ferrand. Tél. : (+33) 4 73 40 63 03. E-mail : dominique.boyer@univ-bpclermont.fr. Fax : (+33) 4 73 40 64 40.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-bpclermont.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université Blaise Pascal, 5, rue Kessler, contact : laboratoire Magmas et Volcans, à l'attention de M. Laporte Didier, F-63038 Clermont Ferrand. Tél. : (+33) 4 73 34 67 33. E-mail : didier.laporte@opgc.univ-bpclermont.fr. Fax : (+33) 4 73 34 67 44

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Université Blaise Pascal - Clermont-Ferrand 2, 34 avenue Carnot B.P. 185, contact : direction des Affaires Financières Service Achats, à l'attention de Mme BOYER Dominique, F-63006 Clermont Ferrand. Tél. : (+33) 4 73 40 63 03. E-mail : dominique.boyer@univ-bpclermont.fr. Fax : (+33) 4 73 40 64 40. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_NlsOvbbZa0

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université Blaise Pascal, 34 avenue Carnot B.P. 185, contact : direction des Affaires Financières Service Achats, à l'attention de Mme BOYER Dominique, F-63006 Clermont Ferrand. Tél. : (+33) 4 73 40 63 03. E-mail : dominique.boyer@univ-bpclermont.fr. Fax : (+33) 4 73 40 64 40. URL : http://www.univ-bpclemront.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
conception et réalisation d'un Autoclave à Chauffage Interne.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceslaboratoire Magmas et Volcans, 5 rue Kessler, 63038 Clermont Ferrand.
Code NUTS : FR72.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
conception et réalisation d'un Autoclave à Chauffage Interne.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33191110.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : non.

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 217 000 EUR.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes :
- autoclave :
*Option 1 : étalonnage du capteur de pression jusqu'à 10000 bars.
*Option 2 : une deuxième mesure de la pression dans l'autoclave (par capteur de pression ou manomètre à tube de bourdon)
- four et son isolation thermique :
*Option 1 : un four de rechange ainsi qu'un obturateur de rechange équipé des différents passages haute pression.
- dispositif de génération de la pression :
*Option 1 : un compresseur à membrane 3000 bars neuf en lieu et place de la révision du compresseur déjà existant au LMV.
- dispositif de contrôle de la décompression :
*Option 1 (pour le système de décompression de type " décompression continue "): une vanne proportionnelle 4000 bars sur le circuit gaz au lieu de la vanne manuelle proposée dans la solution de base.
*option 2 : un système de décompression de type " décompression incrémentale " en lieu et place du système de décompression continue.
les exigences et précisions concernant les options figurent au CCTP.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 9(à compter de la date d'attribution du marché).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix : Ferme.
Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements : Financement sur des crédits ANR et fonds FEDER.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des
marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45
du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique (qualité des équipements)
Pondération : 55.
2. prix des prestations
Pondération : 40.
3. service après-vente/délais de livraison
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12AUTOCI.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 octobre 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.

Référence du ou des projet(s) et/ou programme(s) : financement sur des crédits ANR et fonds FEDER.

VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 septembre 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6, Cours Sablon B.P. 129, F-63033 Clermont Ferrand. E-mail : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 73 14 61 00. Fax : (+33) 4 73 14 61 22

Organe chargé des procédures de médiation : Direccte Direction régionale des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi, pôle C Cité administrative 2, rue Pélissier Bâtiment P, F-63034 Clermont Frrand. E-mail : dr_auvergne@dgccrf.finances.gouv.fr. Tél. : (+33) 4 73 43 14 14. Fax : (+33) 4 73 35 12 58

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6, Cours Sablon B.P. 129, F-63033 Clermont Ferrand. E-mail : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 73 14 61 00. Fax : (+33) 4 73 14 61 22

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 septembre 2012

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