Centrale des marchés
acquisition d'un Système d'analyse élémentaire hydrogène-carbone-soufre pour la mesure des éléments volatils sur roche totale (roches, verres volcaniques, minéraux, géomatériaux) 63 fourniture d'un système d'analyse élémentaire hydrogène-carbone-soufre pour la mesure des éléments volatils sur roche totale pour l'Université Blaise Pascal à Clermont-Ferrand code_postal : 6...
Université Blaise Pascal 63006Clermont-Ferrand dominique.boyer@univ-bpclermont.fr 0473406440
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Acquisition d'un Système d'analyse élémentaire hydrogène-carbone-soufre pour la mesure des éléments volatils sur roche totale (roches, verres volcaniques, minéraux, géomatériaux)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 854913

Date de clôture estimée : 25/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/10/13)
351053-2013
BOAMP (17/10/13)
13-183350

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Blaise Pascal, 34, avenue Carnot B.P. 185 34, avenue Carnot, contact : direction des Affaires Financières Service Achats, à l'attention de Mme BOYER Dominique, F-63006 Clermont Ferrand. Tél. : (+33) 4 73 40 63 03. E-mail : dominique.boyer@univ-bpclermont.fr. Fax : (+33) 4 73 40 64 40.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-bpclermont.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université Blaise Pascal, 5, rue Kessler, contact : laboratoire Magmas et Volcans, à l'attention de M. Laporte Didier, F-63038 Clermont Ferrand. Tél. : (+33) 4 73 34 67 33. E-mail : didier.laporte@opgc.univ-bpclermont.fr. Fax : (+33) 4 73 34 67 44

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Université Blaise Pascal, 34 avenue Carnot B.P. 185, contact : direction des Affaires Financières Service Achats, à l'attention de Mme BOYER Dominique, F-63006 Clermont Ferrand. Tél. : (+33) 4 73 40 63 03. E-mail : dominique.boyer@univ-bpclermont.fr. Fax : (+33) 4 73 40 64 40. URL : http://www.univ-bpclermont.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université Blaise Pascal, 34 avenue Carnot B.P. 185, contact : direction des Affaires Financières Service Achats, à l'attention de Mme BOYER Dominique, F-63006 Clermont Ferrand. Tél. : (+33) 4 73 40 63 03. Fax : (+33) 4 73 40 64 40. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=140981&orgAcronyme=f2h
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition d'un Système d'analyse élémentaire hydrogène-carbone-soufre pour la mesure des éléments volatils sur roche totale (roches, verres volcaniques, minéraux, géomatériaux).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceslaboratoire Magmas et Volcans, 5 rue Kessler, 63038 Clermont Ferrand.
Code NUTS , FR72, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition d'un Système d'analyse élémentaire hydrogène-carbone-soufre pour la mesure des éléments volatils sur roche totale (roches, verres volcaniques, minéraux, géomatériaux).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38432000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 80 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes :
- option 1: une offre de prix pour un stock de consommables et de standards et pour les principales pièces de rechange.
- Option 2: une balance de précision (microgramme) pour peser précisément les petites prises d'essai (5mg)
- option 3: une étuve pour sécher les échantillons à 110°c avant analyse et pour stocker les standards.
- Option 4: une extension de garantie à 2 ou 3 ans.
- Option 5: un contrat de maintenance préventive et corrective précisant les délais d'intervention.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 6(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix : Ferme.
Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements : Financement sur Ressources propres, Région et fonds feder, cnrs.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique (qualité des équipements)
Pondération : 50.
2. prix
Pondération : 30.
3. délais de livraison
Pondération : 10.
4. service après-vente et assistance technique
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13LMVANH.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui.

Référence du ou des projet(s) et/ou programme(s) : fonds FEDER.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6, Cours Sablon B.P. 129 6, Cours Sablon B.P. 129, F-63033 Clermont Ferrand. E-mail : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 73 14 61 00. Fax : (+33) 4 73 14 61 22

Organe chargé des procédures de médiation : Direccte Direction régionale des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi, pôle C Cité administrative 2, rue Pélissier Bâtiment P, F-63034 Clermont Ferrand. E-mail : dr_auvergne@dgccrf.finances.gouv.fr. Tél. : (+33) 4 73 43 14 14. Fax : (+33) 4 73 35 12 58
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6, Cours Sablon B.P. 129 6, Cours Sablon B.P. 129, F-63033 Clermont Ferrand. E-mail : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 73 14 61 00. Fax : (+33) 4 73 14 61 22
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 octobre 2013.

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