1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat et livraison de pièces détachées dans le cadre des opérations de maintenance à mi-vie du tramway de Clermont-Ferrand
Description: La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées nécessaires à la réalisation des opérations de maintenance à mi-vie des matériels roulants tramways de la Régie T2C, portant sur un parc de 25 rames Translohr STE4 de première génération THR1
Identifiant de la procédure: 08859a30-8a87-46ed-b5eb-9fe85d4ca838
Identifiant interne: VJ
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Eléments de chaine de traction
Description: Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 235 000,00 euro(s) HT, pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 395696-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens et organisations proposés
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Air comprimé
Description: Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 90 000,00 euro(s) HT, pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 395696-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens et organisations proposés
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Accessoires de carrosserie divers
Description: Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 220 000,00 euro(s) HT, pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 395696-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens et organisations proposés
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Portes
Description: Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 450 000,00 euro(s) HT, pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 395696-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens et organisations proposés
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Roulements et joints
Description: Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 9 000,00 euro(s) HT, pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 395696-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens et organisations proposés
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Climatisation
Description: Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 75 000,00 euro(s) HT, pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 395696-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens et organisations proposés
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Eléments mécaniques, essieux et guidage
Description: Accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum) avec maximum annuel fixé à 350 000,00 euro(s) HT, pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement par périodes de 12 mois dans la limite de trois reconductions
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 395696-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens et organisations proposés
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALSTOM TRANSPORT SA
Offre:
Identifiant de l’offre: ALSTOM TRANSPORT SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 940 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025001m
Titre: Eléments de chaine de traction
Date de conclusion du marché: 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALSTOM TRANSPORT SA
Offre:
Identifiant de l’offre: ALSTOM TRANSPORT SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 360 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025002m
Titre: Air comprimé
Date de conclusion du marché: 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALSTOM TRANSPORT SA
Offre:
Identifiant de l’offre: ALSTOM TRANSPORT SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 880 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025003m
Titre: Accessoires de carrosserie divers
Date de conclusion du marché: 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALSTOM TRANSPORT SA
Offre:
Identifiant de l’offre: ALSTOM TRANSPORT SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 800 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025004m
Titre: Portes
Date de conclusion du marché: 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALSTOM TRANSPORT SA
Offre:
Identifiant de l’offre: ALSTOM TRANSPORT SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 36 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025005m
Titre: Roulements et joints
Date de conclusion du marché: 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCHUNK CARBON TECHNOLOGY
Offre:
Identifiant de l’offre: SCHUNK CARBON TECHNOLOGY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025007m
Titre: Climatisation
Date de conclusion du marché: 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: ALSTOM TRANSPORT SA
Offre:
Identifiant de l’offre: ALSTOM TRANSPORT SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025006m
Titre: Climatisation
Date de conclusion du marché: 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALSTOM TRANSPORT SA
Offre:
Identifiant de l’offre: ALSTOM TRANSPORT SA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 1 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025008m
Titre: Eléments mécaniques, essieux et guidage
Date de conclusion du marché: 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: BEE61BA8-AD10-DA9C-6185D375933DF4C1
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro d’enregistrement: 22381
Adresse postale: 17, Boulevard Robert Schuman Cs 10009
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63063
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: le Directeur Général
Téléphone: 0473285656
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro d’enregistrement: 1736717
Adresse postale: Commande Publique 17, Boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473285656
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: BEE61BDE-D7B0-3045-9569AD34B2CC1E39
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ALSTOM TRANSPORT SA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1494024-1-1-1
Adresse postale: 48 Rue Albert Dhalenne
Ville: Saint-Ouen-Sur-Seine
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0658134005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ALSTOM TRANSPORT SA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1494024-1-2-1
Adresse postale: 48 Rue Albert Dhalenne
Ville: Saint-Ouen-Sur-Seine
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0658134005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ALSTOM TRANSPORT SA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1494024-1-3-1
Adresse postale: 48 Rue Albert Dhalenne
Ville: Saint-Ouen-Sur-Seine
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0658134005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ALSTOM TRANSPORT SA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1494024-1-4-1
Adresse postale: 48 Rue Albert Dhalenne
Ville: Saint-Ouen-Sur-Seine
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0658134005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ALSTOM TRANSPORT SA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1494024-1-5-1
Adresse postale: 48 Rue Albert Dhalenne
Ville: Saint-Ouen-Sur-Seine
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0658134005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SCHUNK CARBON TECHNOLOGY
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1494024-1-6-1
Adresse postale: 78 Rue Alfred Dequeant
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0141195252
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ALSTOM TRANSPORT SA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1494024-1-7-1
Adresse postale: 48 Rue Albert Dhalenne
Ville: Saint-Ouen-Sur-Seine
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0658134005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: ALSTOM TRANSPORT SA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1494024-1-6-2
Adresse postale: 48 Rue Albert Dhalenne
Ville: Saint-Ouen-Sur-Seine
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0658134005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 04ce328b-d377-4336-9316-29435b2e1cf1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 28/01/2025 12:34:03 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 59858-2025
Numéro de publication au JO S: 20/2025
Date de publication: 29/01/2025
