1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Avis de sourcing " Sondage de l'intérêt des opérateurs économiques pour l'exploitation des lignes de transports en commun sur le futur périmètre du SMTC-AC élargi à Mond'Arverne communauté"
Description: Afin d'organiser dans les meilleures conditions le déploiement et l'exploitation des nouvelles liaisons envisagées, le SMTC-AC souhaite engager des discussions avec les opérateurs intéressés pour prendre en charge, dans le cadre d'une (ou de) procédure(s) ultérieure(s) de mise en concurrence, tout ou partie des prestations suivantes : o Exploitation des lignes de transport en commun envisagées ; o Fourniture et maintenance des matériels roulants nécessaires ; o Recrutement et encadrement des moyens humains nécessaires à l'exploitation des lignes (conduite, maintenance, management)
Identifiant interne: 26SOURCINGLIGNESTC
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature complémentaire (cpv): 60112000 Services de transport routier public
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 12 Rue Eric De Cromieres
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63063
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
3. Partie
3.1.
Identifiant technique de la partie: PAR-0000
Titre: Avis de sourcing " Sondage de l'intérêt des opérateurs économiques pour l'exploitation des lignes de transports en commun sur le futur périmètre du SMTC-AC élargi à Mond'Arverne communauté"
Description: Afin d'organiser dans les meilleures conditions le déploiement et l'exploitation des nouvelles liaisons envisagées, le SMTC-AC souhaite engager des discussions avec les opérateurs intéressés pour prendre en charge, dans le cadre d'une (ou de) procédure(s) ultérieure(s) de mise en concurrence, tout ou partie des prestations suivantes : o Exploitation des lignes de transport en commun envisagées ; o Fourniture et maintenance des matériels roulants nécessaires ; o Recrutement et encadrement des moyens humains nécessaires à l'exploitation des lignes (conduite, maintenance, management)
Identifiant interne: S-PF-1864127
3.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature complémentaire (cpv): 60112000 Services de transport routier public
3.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 12 Rue Eric De Cromieres
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63063
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
3.1.5.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
3.1.6.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
3.1.7.
Conditions du marché public
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
3.1.9.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0911FA3E-D64D-721F-347F7B41CAD13597
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Numéro d’enregistrement: 47588
Adresse postale: 12 Rue Eric De Cromieres
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63063
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: EGLI Eric
Téléphone: 0473446868
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 0911FA8D-0B03-EB63-76D03B3E2DBA501E
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 0911FA9D-9A55-91BD-E286C29C066B0008
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 29a51012-9dd6-45a6-b707-1d27580048a5 - 01
Type de formulaire: Planification
Type d’avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Sous-type d’avis: 4
Date d’envoi de l’avis: 24/08/2026 16:10:05 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 589537-2026
Numéro de publication au JO S: 164/2026
Date de publication: 26/08/2026
Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question: 25/01/2027
