Centrale des marchés
63 travaux d'aménagements de surface complémentaires liés à la mise en place d'un bassin d'orage sur la parcelle à Clermont-Ferrand 63 travaux d'aménagements de surface complémentaires liés à la mise en place d'un bassin d'orage sur la parcelle à Clermont-Ferrand ville : Clermont Ferrand code_postal : 63063 lieu : 2 bis,...
SMTC 63 63063Clermont-Ferrand
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63 travaux d'aménagements de surface complémentaires liés à la mise en place d'un bassin d'orage sur la parcelle à Clermont-Ferrand

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Marché public ou privé
Référence du marché : 795310

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/08/13)
13-145040

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SMTC 63, 2 bis, rue de l'hermitage, à l'attention de M. le président, F-63063 Clermont Ferrand. Tél. : (+33) 4 73 44 68 68. E-mail : mp@smtc-clermontferrand.com. Fax : (+33) 4 73 44 68 99.

Adresse(s) internet :

Adresse générale de l'entité adjudicatrice (URL) : http://www.smtc-clermont-agglo.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-smtc-clermontferrand.com.
I.2) Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.

Autre : a.o.t.u : Autorité organisatrice des transports urbains
I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
extension de la première ligne de tramway : bâtiments - marché similaire "Aménagements de surface".
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 63000 Clermont Ferrand.
Code NUTS : FR724.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
objet du marché : Travaux d'aménagements de surface complémentaires liés à la mise en place d'un bassin d'orage sur la parcelle.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45213300.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marchés passés :

Valeur : 51 202,29 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au J.O.U.E. :

Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne
Nouveaux travaux/services, consistant dans la répétition de travaux/services existants et commandés dans des conditions rigoureusement conformes à celles figurant dans la directive.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
M. 13-23.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
V.1) Attribution et valeur du marché :

Marché n° : 13 23

Intitulé : Marché similaire "aménagements de surface"
V.1.1) Date d'attribution du marché : 16 juillet 2013
V.1.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.1.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LEON GROSSE, 5 rue Louis Blériot, F-,63000 Clermont-Ferrand.
V.1.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 51 202,29 EUR.
hors TVA.
V.1.5) Informations sur la sous-traitance :

Le marché est susceptible d'être sous-traité :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Procédure négociée en application de l'article 144 II 7 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 août 2013.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours sablon, F-63033 Clermont Ferrand Cedex Tél. : (+33) 4 73 14 61 00 Fax : (+33) 4 73 14 61 22
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon,F-,63033 Clermont Ferrand Cedex, E-mail : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr,
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 6 août 2013.

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