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63 Fourniture de matériels et outillages divers pour EPIC T2C, à Clermont Ferrand 63 Fourniture de matériels et outillages divers pour EPIC T2C, à Clermont Ferrand fourniture de matériels et outillages divers pour EPIC T2c. ville : Clermont Ferrand, lieu : 2 bis, rue de l'he...
SMTC 63 63063Clermont-Ferrand mp@smtc-clermontferrand.com 0473446899
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63 Fourniture de matériels et outillages divers pour EPIC T2C, à Clermont Ferrand

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Marché public ou privé
Référence du marché : 855489

Date de clôture estimée : 13/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/10/13)
13-179084
SOURCEWEB (16/10/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SMTC 63.
Correspondant : M. le président, 2 bis, rue de l'hermitage 63063 Clermont Ferrand tél. : 04-73-44-68-68 télécopieur : 04-73-44-68-99 courriel : mp@smtc-clermontferrand.com adresse internet : http://www.smtc-clermont-agglo.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-smtc-clermontferrand.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : transport public.

Objet du marché : fourniture de matériels et outillages divers pour EPIC T2c.

Type de marché de fournitures : achat.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : pas de retenue de garantie.
Concernant l'avance que le titulaire du marché peut éventuellement demander, cette dernière ne sera versée que sur constitution d'une garantie bancaire couvrant l'intégralité de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : la prestation sera financée sur le budget propre du SMTC et dans les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 novembre 2013, à 12 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013OUT.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation sous format papier sera remis gratuitement sur demande écrite par courrier, télécopieur ou mail auprès du service des marchés publics du SMTC. Le dossier peut également être téléchargé sous format électronique, sur notre plateforme dématérialisée à l'adresse http://www.marches-smtc-clermontferrand.com (référence 2013out). Il est vivement conseillé de s'identifier sur la plateforme de dématérialisation afin de pouvoir être informé des éventuelles modifications de consultation du marché.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : SMTC.
2 bis, rue de l'hermitage, 63063 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-44-68-68, courriel : mp@smtc-clermontferrand.com, adresse internet : http://marches-smtc-clermontferrand.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours sablon 63033 Clermont Ferrand tél. : (+33) 4-73-14-61-00.

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