Centrale des marchés
Remise à niveau technique du matériel roulant bus Remise à niveau technique du matériel roulant bus ville : CLERMONT FERRAND adresse : 17, Boulevard Robert Schuman, La Pardieu designation : REGIE T2C correspondant : le Directeur Général ...
REGIE T2C 63000Clermont-Ferrand marches.publics@t2c.fr
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Remise à niveau technique du matériel roulant bus

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2273364

Date de clôture estimée : 14/09/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (11/08/16)
BOAMP (11/08/16)
16-120797
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 63
Annonce No 16-120797
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : REGIE T2C.
 Correspondant :  le directeur général, 17, Boulevard Robert Schuman, La Pardieu 63000 Clermont Ferrand, courriel : marches.publics@t2c.fr adresse internet : http://www.t2c.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.t2c.fr.
Principale(s) Activité(s) de l'entité adjucatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.

Objet du marché : remise à niveau technique du matériel roulant bus.
CPV - Objet principal : 50113100.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : |FR724|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le présent appel d'offre consiste en une prestation de maintenance, des moteurs, des boîtes à vitesse, des matériels et organes de transmission, et des échappements du matériel roulant BUS de la régie T2c.
L'Objet du marché consiste en une prestation comprenant la réparation d'organes, le remplacement des périphériques de l'organe ou l'échange standard.
la Régie T2c réalise elle-même sur ses deux ateliers de maintenance dont les coordonnées sont ci-dessous, l'entretien et la réparation de ses équipements du matériel roulant Bus.
La Pardieu
17 boulevard Robert Schuman, 63000 Clermont Ferrand
Champratel
Rue de Flamina, 63100 Clermont Ferrand
Cette prestation, non exhaustive, consiste à prendre en compte la gestion complète d'un besoin de :
- réparation,
- échanges standards,
- diagnostics,
- fourniture de pièces détachées
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-cadre passé en procedure adaptee en application de l'article 27 et 78 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.
Estimation de la valeur (H.T.) : 410 000 euros.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : règlement des comptes selon les modalités du Ccag-Fcs.
Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.
financement par fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : extrait K-Bis de moins de 3 mois;
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance 2015-899 du 23 Juillet 2015 relative aux marchés publics;
     - Autres renseignements demandés : renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 50 %;
     - valeur technique de l'offre : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 septembre 2016, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : LC.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.t2c.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 août 2016.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise.
 commande Publique, 17, Boulevard Robert Schuman, La Pardieu,  63000 Clermont Ferrand.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6, Cours Sablon Cedex 01 63033 Clermont Ferrand, tél. : 04-73-14-61-00, courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, télécopieur : 04-73-14-61-22.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Remise à niveau technique des moteurs des matériels roulants bus.
Coût estimé (HT) : 180 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 50113100.

Lot(s) 2. -
Remise à niveau technique des boites à vitesse des matériels roulants bus.
Coût estimé (HT) : 150 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 50113100.

Lot(s) 3. -
Remise à niveau techniques des matériels et organes de tranmission des matériels roulants bus.
Coût estimé (HT) : 40 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 50113100.

Lot(s) 4. -
Remise à niveau technique des échappements des matériels roulants bus.
Coût estimé (HT) : 40 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 50113100.
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