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63 fourniture de produits de peinture et de produits chimiques à Clermont Ferrand 63 fourniture de produits de peinture et de produits chimiques à Clermont Ferrand fourniture de produits de peinture et de produits chimiques. code_postal : 63000 lieu : commande Publique, 17, ...
REGIE T2C 63000Clermont-Ferrand
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63 fourniture de produits de peinture et de produits chimiques à Clermont Ferrand

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Marché public ou privé
Référence du marché : 744178

Date de clôture estimée : 19/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/06/13)
13-116587
SOURCEWEB (27/06/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : REGIE T2C.
Correspondant : le directeur général, 17, boulevard Robert Schuman, La Pardieu 63000 Clermont Ferrand adresse internet : http://www.t2c.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.t2c.fr.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus.

Objet du marché : fourniture de produits de peinture et de produits chimiques.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 44810000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR724ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de produits de peinture et accessoires ainsi que des produits chimiques pour la Régie T2c.
Ces produits sont utilisés par l'atelier Carrosserie afin d'effectuer des travaux de réparation, de peinture et de réfection polyester
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché séparé à bons de commande avec minimum et maximum.
Lot 1: un seul opérateur économique.
Lot 2: plusieurs opérateurs économiques.
La présente procédure est soumise aux articles 146 et 169 du Code des Marchés Publics.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : règlement des comptes selon les modalités du Ccag-Fournitures Courantes et Services.
Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.
Financement par fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : titulaire unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés :
- : extrait K-Bis de moins de 3 mois ;
- : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 50 % ;
- valeur technique de l'offre : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 juillet 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.t2c.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Le détail de notation des critères de jugement des offres est indiqué dans le Règlement de la Consultation.
Durée du marché : 1 an reconductible 2 fois.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise.
commande Publique, 17, boulevard Robert Schuman, La Pardieu, 63000 Clermont Ferrand.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6, Cours Sablon Cedex 01 63033 Clermont Ferrand tél. : 04-73-14-61-00 courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr télécopieur : 04-73-14-61-22.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Peinture et accessoires.

Cout estimé (H.T.) : entre 13 000 EUR et 75 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 44810000.
Lot(s) 2 Produits chimiques.

Cout estimé (H.T.) : entre 7 000 EUR et 40 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 24960000.

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