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A proximité de Clermont-Ferrand 63028 Puy De Dome
Acheteur : OPHIS
63028 CLERMONT FERRAND
Tel : 0473411616
3 Lots
Lot 1
AGENCES CLERMONT SUD, COURNON ET ISSOIRE
Lot 2
AGENCES CLERMONT NORD, THIERS ET RIOM
Lot 3
SERVICE SOCIAL - ENSEMBLE DU PATRIMOINE OPHIS
Secteurs d'activité
Services de collecte de déchets solides urbains.

Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour l'évacuation des encombrants sur le patrimoine de l'OPHIS. Cette nouvelle consultation fait suite à une procédure infructueuse

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/12/2025
JOUE - 867088-2025
867088-2025 - Résultats
France – Services de collecte de déchets solides urbains – Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour l'évacuation des encombrants sur le patrimoine de l'OPHIS. Cette nouvelle consultation fait suite à une procédure infructueuse
OJ S 251/2025 30/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPHIS
Adresse électronique: contact@ophis.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour l'évacuation des encombrants sur le patrimoine de l'OPHIS. Cette nouvelle consultation fait suite à une procédure infructueuse
Description: Le présent marché a pour objet l'évacuation des encombrants situés sur les différents groupes immobiliers détenus ou gérés par l'OPHIS. Cette consultation fait suite à un premier appel d'offres classé sans suite pour cause d'infructuosité
Identifiant de la procédure: 17d54e0d-e276-460d-85dc-6b7a5ad267de
Identifiant interne: AC/ENCOMBRANTS/RELANCE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: AGENCES CLERMONT SUD, COURNON ET ISSOIRE
Description: AGENCES CLERMONT SUD, COURNON ET ISSOIRE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Options: 
Description des options: En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les modalités de reconduction sont décrites dans le Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 588113-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère environnemental : performance en matière de gestion et de valorisation des encombrants collectés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: AGENCES CLERMONT NORD, THIERS ET RIOM
Description: AGENCES CLERMONT NORD, THIERS ET RIOM
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Options: 
Description des options: En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les modalités de reconduction sont décrites dans le Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 588113-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère environnemental : performance en matière de gestion et de valorisation des encombrants collectés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Valeur technique appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: SERVICE SOCIAL - ENSEMBLE DU PATRIMOINE OPHIS
Description: SERVICE SOCIAL - ENSEMBLE DU PATRIMOINE OPHIS
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Options: 
Description des options: En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les modalités de reconduction sont décrites dans le Ccap
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 588113-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Méthodologie pour le scénario
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère environnemental : performance en matière de gestion et de valorisation des encombrants collectés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 880 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ABER PROPRETE AZUR
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 320 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025126
Titre: Agences Clermont Sud, Cournon Et Issoire
Date de conclusion du marché: 15/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ENTREPRISE JOB AGGLO
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 560 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025127
Titre: Agences Clermont Nord, Thiers Et Riom
Date de conclusion du marché: 15/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 1E07034B-F399-E13D-F32F0A27ECDC2F9D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: OPHIS
Numéro d’enregistrement: 15765
Adresse postale: 32 rue de Blanzat Cs 10522
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63028
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: Brunet-Debaines Philippe
Adresse électronique: contact@ophis.fr
Téléphone: 0473411616
Télécopieur: 0473411641
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 1E07036B-B163-ACB9-1DC210868C84EDB6
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Numéro d’enregistrement: 1E07037B-EC8C-083C-8DAC7D123931959B
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Ville: Lyon
Code postal: 69427
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone: 0472772130
Télécopieur: 0472847855
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ABER PROPRETE AZUR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1697091-1-1-1
Adresse postale: 27 Rue Pierre Et Marie Curie
Ville: Gerzat
Code postal: 63360
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: bpardieu@aberproprete.fr
Téléphone: 0473143187
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ENTREPRISE JOB AGGLO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1697091-1-2-1
Adresse postale: 3 Rue Felix Mezard
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: direction@jobagglo.fr
Téléphone: 0473231517
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 50247817-64e0-4f21-b919-d417ad589eb4  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/12/2025 10:18:43 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 867088-2025
Numéro de publication au JO S: 251/2025
Date de publication: 30/12/2025