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Acheteur : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
ATELIER INDUSTRIEL DE L'AERONAUTIQUE
63028 CLERMONT-FERRAND
Tel : +33473424471
Secteurs d'activité
Pièces détachées pour aéronefs.

Fourniture de rechanges et outillages aéronautiques pour le moteur T56-A15-LFE équipant les avions Hercules C130 au profit de l'AIA BX

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/09/2026
JOUE - 615458-2026
615458-2026 - Résultats
France – Pièces détachées pour aéronefs – Fourniture de rechanges et outillages aéronautiques pour le moteur T56-A15-LFE équipant les avions Hercules C130 au profit de l'AIA BX
OJ S 172/2026 07/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Adresse électronique: gael.gregoire@intradef.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de rechanges et outillages aéronautiques pour le moteur T56-A15-LFE équipant les avions Hercules C130 au profit de l'AIA BX
Description: La présente procédure donnera lieu à un accord-cadre à marchés subséquents. Cet accord-cadre fixera une partie des conditions d’exécution et sera complété par un ou plusieurs marchés subséquents ultérieurs. Les montants de l’accord-cadre indiqués à la rubrique 2.1.3 sont une estimation sans engagement de la part de l’Etat. La durée maximale de l’accord-cadre est indiquée à la rubrique 5.1.3. Les caractéristiques principales de l'accord-cadre sont les suivantes : Accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaire
Identifiant de la procédure: 2760263a-fe51-478c-85ef-ff3a97126cca
Avis précédent: 253091-2024
Identifiant interne: 24068RC0X000
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaire. Le montant minimal de l’accord-cadre sera de 1 400 000 euros hors taxe pour l’ensemble des attributaires. Un premier marché subséquent pourra être attribué avec l'accord-cadre. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, des marchés subséquents seront attribués à la survenance du besoin après remise en concurrence des attributaires.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34731000 Pièces détachées pour aéronefs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L'AERONAUTIQUE 26 RUE EMILE COMBES 
Ville: FLOIRAC
Code postal: 33270
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de rechanges et outillages aéronautiques pour le moteur T56-A15-LFE équipant les avions Hercules C130 au profit de l'AIA BX.
Description: Accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaire, pour la fourniture de tous types de rechanges (équipements, sous-ensembles, consommables prescrits par le constructeur) et outillages aéronautiques pour le moteur T56-A15-LFE équipant les avions Hercules C130 au profit de l'AIA BX. Les pièces de rechanges pourront être, en fonction du besoin exprimé, des pièces neuves,des pièces issues d’un stock ou des pièces réparées.
Identifiant interne: 24068RC0X000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34731000 Pièces détachées pour aéronefs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FLOIRAC
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 100%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées) - AIA CLERMONT-FERRAND / HAEJ
Organisation chargée des procédures de recours: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées) - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées) - AIA CLERMONT-FERRAND / HAEJ
Organisation qui signe le contrat: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 000 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 5 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: S3 SOLUTIONS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE S3 SOLUTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 5 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024 - 26 31 027 000
Date de conclusion du marché/concession: 16/06/2026
Organisation qui signe le contrat: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ADVANCED SMART TECHNOLOGIES AST
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ASMART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 5 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024 - 26 31 027 000
Date de conclusion du marché/concession: 16/06/2026
Organisation qui signe le contrat: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AART ELECTRONICS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE AART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 5 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024 - 26 31 027 000
Date de conclusion du marché/concession: 16/06/2026
Organisation qui signe le contrat: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AIRCRAFT ON GROUND AERO SPARES (AOG)
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE AOG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 5 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024 - 26 31 027 000
Date de conclusion du marché/concession: 16/06/2026
Organisation qui signe le contrat: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Département: ATELIER INDUSTRIEL DE L'AÉRONAUTIQUE CLERMONT-FERRAND
Adresse postale: 161, avenue du Brézet CS 70501
Ville: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal: 63028
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: gael.gregoire@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33473425664
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Autres points de contact: 
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND
Adresse électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: 0473146122
Autres points de contact: 
Nom officiel: AIA CLERMONT-FERRAND / HAEJ
Téléphone: 0473424435
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: AIRCRAFT ON GROUND AERO SPARES (AOG)
Adresse postale: 22 RUE DE L'ANGLAIS
Ville: MONTAIGU-VENDEE
Code postal: 85600
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Adresse électronique: contact@aog.fr
Téléphone: +33000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: S3 SOLUTIONS
Adresse postale: 9 BIS RUE DE LA BISE
Ville: TADEN
Code postal: 22100
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Adresse électronique: contact@s3.fr
Téléphone: +33000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ADVANCED SMART TECHNOLOGIES AST
Adresse postale: IMMEUBLE NICE EUROPE B 29 RUE PASTORELLI
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: contact@asmart.fr
Téléphone: +33000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AART ELECTRONICS
Adresse postale: ECOPARC DES CETTONS 9 RUE HENRI BECQUEREL
Ville: CHANTELOUP LES VIGNES
Code postal: 78570
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: contact@aart.fr
Téléphone: +33000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d23df540-3c8a-459e-837c-3b3134840edc  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 31
Date d’envoi de l’avis: 04/09/2026 06:25:10 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 615458-2026
Numéro de publication au JO S: 172/2026
Date de publication: 07/09/2026