1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'un DLP L22 pour HAWKEYE E-2D et MCO associé au profit de l'AIA de Cuers-Pierrefeu.
Description: Fourniture d'un DLP L22 pour HAWKEYE E-2D et MCO associé au profit de l'AIA de Cuers-Pierrefeu.
Identifiant de la procédure: 4ba0e6c3-ceb2-416e-8b9b-8866674c25e8
Avis précédent: 360378-2025
Identifiant interne: 25067IB00P00
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente procédure donnera lieu à un marché simple . La durée maximale estimée du marché est indiquée à la rubrique II.3. Les caractéristiques principales du marché sont les suivantes : Marché ordinaire d’une durée d’environ 4 ans. Fourniture du DLP et de la documentation associée, suivi de 3 années de MCO.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50210000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L'AERONAUTIQUE DE CUERS PIERREFEU Plan de Loube Farembert
Ville: PIERREFEU DU VAR
Code postal: 83390
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'un DLP L22 pour HAWKEYE E-2D et MCO associé au profit de l'AIA de Cuers-Pierrefeu.
Description: Fourniture d’une ou plusieurs briques logicielles constituant un Data Link Processor (DLP) permettant à un Tactical Data System (TDS) système hôte de mettre en œuvre et de manager le réseau L22 (Liaison 22) et de gérer les flux de messages tactiques correspondants, ainsi que du support à l’intégration de cette brique au sein de ce TDS. Ce DLP a vocation à être intégré dans le système de mission de l’aéronef Hawkeye E-2D de la Marine nationale. Le DLP L22 doit pouvoir tenir le rôle de Super Network Management Unit (SNMU) pour le réseau L22 avec toutes les fonctions associées. A titre d’information le marché prévoira les prestations suivantes : - Fourniture d'un module DLP L22 intégrable et d'outils d'aide à l'intégration - Fourniture de la documentation associée au DLP L22 - MCO de 3 ans sur le module DLP L22
Identifiant interne: 25067IB00P000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50210000 Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L'AERONAUTIQUE DE CUERS PIERREFEU Plan de Loube Farembert
Ville: PIERREFEU DU VAR
Code postal: 83390
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 70% - Délai 30%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND, 6 Cours Sablon, CS 90129, 63033 CLERMONT-FERRAND Cedex 1 L’organisation chargée d’informer des recours est le greffe du tribunal précité
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées) - AIA CLERMONT-FERRAND / HAEJ
Organisation qui signe le contrat: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 667 133,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LVCIM
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LVCIM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 667 133,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025 - 26 31 038 000
Date de conclusion du marché/concession: 01/06/2026
Organisation qui signe le contrat: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Département: ATELIER INDUSTRIEL DE L'AÉRONAUTIQUE CLERMONT-FERRAND
Adresse postale: 161, avenue du Brézet CS 70501
Ville: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal: 63028
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +33473425664
Autres points de contact:
Nom officiel: AIA CLERMONT-FERRAND / HAEJ
Adresse postale: Sous-direction des Achats Affaires juridiques 161, avenue du Brézet - CS 70501
Ville: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal: 63028
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473424435
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: LVCIM
Adresse postale: 58 RESIDENCE LA TREVASRESSE CHEMIN DE FONTROUSSE - PUYRICARD
Ville: AIX-EN-PROVENCE
Code postal: 13540
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33000000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 3acc3e10-0f39-4eea-846e-f450daf432f7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 31
Date d’envoi de l’avis: 04/09/2026 06:24:50 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 612887-2026
Numéro de publication au JO S: 172/2026
Date de publication: 07/09/2026
