1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Étude, réalisation, qualification et fourniture série d'un calculateur spécifique embarqué sur aéronef E-2D au profit de l'AIA de Cuers - Pierrefeu
Description: La présente procédure donnera lieu à un marché simple. La durée maximale estimée du marché est indiquée à la rubrique 5.1.3. Les caractéristiques principales du marché sont les suivantes : Marché ordinaire avec poste à bons de commande d’une durée estimée d’environ 5 ans. Le marché comprendra des prestations à montants forfaitaires pour : - la fourniture de calculateurs embarqués en version « démonstrateur » avec le dossier industriel correspondant - la fourniture de calculateurs embarqués en version « prototype » avec le dossier industriel correspondant - la préparation et la réalisation des essais de qualification d’environnement ducalculateur embarqué en version « prototype » - la fourniture de calculateurs embarqués en version « série » avec le dossier industriel correspondant A titre indicatif, les quantités prévues pour le développement sont de 2 calculateurs pour les démonstrateurs et les prototypes et 3 pour la série. Le marché comprendra des prestations à bons de commandes pour : - la fourniture de calculateurs embarqués en version « série » - la fourniture de lecteurs externes spécifique de média amovible - la fourniture de médias amovibles A titre indicatif, dans le cadre du poste à bon de commande, les quantités maximales prévues sont de 12 calculateurs série, 3 lecteurs externes spécifiques de média amovible et 10 les médias amovibles.
Identifiant de la procédure: 6a0c42ea-afb9-4e15-ac63-f7577a5f9c88
Avis précédent: 430293-2025
Identifiant interne: 25099RP00P00
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34741000 Équipement pour aéronefs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L'AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet CS 70501
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63028
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Étude, réalisation, qualification et fourniture série d'un calculateur spécifique embarqué sur aéronef E-2D au profit de l'AIA de Cuers - Pierrefeu
Description: Marché ordinaire avec poste à bons de commande, pour l'étude, la fourniture et la qualification d'un calculateur spécifique embarqué sur aéronef E-2D. A titre d’information pour les candidats, les prestations pourront comprendre : - la fourniture de calculateurs embarqués en version « démonstrateur » avec le dossier industriel correspondant - la fourniture de calculateurs embarqués en version « prototype » avec le dossier industriel correspondant - la préparation et la réalisation des essais de qualification d’environnement du calculateur embarqué en version « prototype » - la fourniture de calculateurs embarqués en version « série » avec le dossier industriel correspondant - la fourniture de lecteurs externes spécifiques de média amovible - la fourniture de médias amovibles
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34741000 Équipement pour aéronefs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: AIA CUERS PIERREFEU Plan de Loube Farembert
Ville: PIERREFEU DU VAR
Code postal: 83390
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 60% - Délai 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND, 6 Cours Sablon, CS 90129, 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 L’organisation chargée d’informer des recours est le greffe du tribunal précité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées) - AIA CLERMONT-FERRAND / HAEJ
Organisation qui signe le contrat: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 068 237,15 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CONSTRUCTION ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES DU LITTORAL (CIEL)
Offre:
Identifiant de l’offre: CONSTRUCTION ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES DU LITTORAL (CIEL)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 068 237,15 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025 - 26 31 046 000
Date de conclusion du marché/concession: 27/05/2026
Organisation qui signe le contrat: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Département: ATELIER INDUSTRIEL DE L'AÉRONAUTIQUE CLERMONT-FERRAND
Adresse postale: 161, avenue du Brézet CS 70501
Ville: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal: 63028
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +33473425664
Autres points de contact:
Nom officiel: AIA CLERMONT-FERRAND / HAEJ
Adresse postale: Sous-direction des Achats Affaires juridiques 161, avenue du Brézet - CS 70501
Ville: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal: 63028
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473424435
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CONSTRUCTION ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES DU LITTORAL (CIEL)
Adresse postale: CAMPS LAURENT
Ville: LA SEYNE-SUR-MER
Code postal: 83500
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33000000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: a6f6afca-9a98-4218-962d-be6261bbda14 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 31
Date d’envoi de l’avis: 28/08/2026 07:24:01 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 596694-2026
Numéro de publication au JO S: 167/2026
Date de publication: 31/08/2026
