1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Conception, fourniture, mise en service de bancs hydrauliques, formation et maintenance associées au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand (AIA CF) et de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne (AIA BR).
Description: Conception, fourniture, mise en service de bancs hydrauliques, formation et maintenance associées au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand (AIA CF) et de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne (AIA BR).
Identifiant de la procédure: 0e466a66-a6a2-4525-a040-9746ef66b8fe
Avis précédent: 362589-2024
Identifiant interne: 24111MPF000L
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: L’objet du marché est la conception, fourniture, mise en service de bancs hydrauliques, formation et maintenance associées au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand (AIA CF) et de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bretagne (AIA BR) - Concernant le lot 1 : Le besoin exprimé concerne l'acquisition d'un banc hydraulique mobile permettant d'assurer, sur le site de l'AIA CF, les essais et réglages relatifs au plan d'entretien des avions Mirage 2000, RAFALE et HERCULES C130 de l'Armée de l'Air Française. Les essais sont des essais de validation de bon fonctionnement des générations et servitudes hydrauliques ainsi que des commandes de vol électriques avion, en condition dites « de vol ». Les réglages concernent des équipements avion en condition dites de « marche lente ». - Concernant le lot 2 : L'AIA BR dispose d'un atelier hydraulique où sont testés, contrôlés et réparés différents équipements hydrauliques avionnés sur aéronefs Atlantique 2 ou E2C Hawkeye au moyen de bancs d'essais. Le banc objet de la consultation servira à effectuer des tests en statique ou en dynamique sur les accessoires hydrauliques.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34328100 Bancs d'essai
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Atelier Industriel de l'Aéronautique 161, avenue du Brézet CS70501
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63028
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en deux phases distinctes : la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l’examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Base juridique:
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture banc hydraulique mobile au profit de l'AIA CF
Description: Fourniture, mise en service d'un banc hydraulique mobile permettant d'assurer, sur le site de l'AIA CF, les essais et réglages relatifs au plan d'entretien des avions Mirage 2000 C /-5 / B / N et D, RAFALE et HERCULES C130. Les fournitures et prestations attendues sont les suivantes : - Fourniture, installation, mise en service du banc hydraulique et formation à l'utilisation et à la maintenance du banc.
Identifiant interne: Lot 001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34328100 Bancs d'essai
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont-Ferrand 161 Avenue du Brézet CS70501
Ville: Clermont-Ferrand cedex 2
Code postal: 63028
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 362589-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 80% - Délai : 20%
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND, 6 Cours Sablon, CS 90129, 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1. L’organisation chargée d’informer des recours est le greffe du tribunal précité.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Organisation qui signe le marché: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Conception et fourniture banc hydraulique au profit de l'AIA BR
Description: Conception, fourniture et mise en service d'un banc d'essai hydraulique à génération intégrée permettant d’assurer des essais relatifs au plan d’entretien des aéronefs Atlantique 2 ou E2C Hawkeye. Les fournitures et prestations attendues sont les suivantes : - Conception, fourniture, installation, mise en service du banc hydraulique et formation à l'utilisation et à la maintenance de premier niveau ; -maintenance préventive et corrective pendant 5 ans.
Identifiant interne: Lot 002
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34328100 Bancs d'essai
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Bretagne Base Aérienne de Lann-Bihoué
Ville: Queven
Code postal: 56530
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 66 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 362589-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: PRIX : 60% - VALEUR TECHNIQUE : 40%
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND, 6 Cours Sablon, CS 90129, 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1. L’organisation chargée d’informer des recours est le greffe du tribunal précité.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 333 390,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DESHONS HYDRAULIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre DESHONS HYDRAULIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 333 390,00 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024 - 24 31 221 000 - 00 00
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2024
Date de conclusion du marché: 23/12/2024
Organisation qui signe le marché: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 12
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Département: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 161, avenue du Brézet CS 70501
Ville: Clermont-Ferrand cedex 2
Code postal: 63028
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +33473424519
Autres points de contact:
Nom officiel: Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont-Ferrand / HAEJ
Département: Sous-direction des Achats / HAEJ
Adresse postale: Sous-direction des Achats Affaires juridiques 161, avenue du Brézet - CS 70501
Ville: Clermont-Ferrand cedex 2
Code postal: 63028
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +33473424435
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: DESHONS HYDRAULIQUE
Adresse postale: Quartier le Molleton CS 97001
Ville: Saint-Chamas
Code postal: 13250
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33000000000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ab23563d-8e28-45f3-bb2e-1da4b5881982 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 31
Date d’envoi de l’avis: 04/02/2025 12:09:53 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 78619-2025
Numéro de publication au JO S: 25/2025
Date de publication: 05/02/2025
