A proximité de Clermont-Ferrand 63028 Puy De Dome
Acheteur : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
ATELIER INDUSTRIEL DE L'AERONAUTIQUE
63028 CLERMONT-FERRAND
Tel : +33473424323
Secteurs d'activité
Pièces détachées pour aéronefs, spationefs et hélicoptères.

23278 - Fournitures de rechanges aéronautiques d'origine THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS DOURDAN et THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS RUNGIS ET TROYES au profit du SIAé.

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/09/2026
JOUE - 666784-2026
666784-2026 - Résultats
France – Pièces détachées pour aéronefs, spationefs et hélicoptères – 23278 - Fournitures de rechanges aéronautiques d'origine THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS DOURDAN et THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS RUNGIS ET TROYES au profit du SIAé.
OJ S 187/2026 28/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Adresse électronique: marion.sergent@intradef.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 23278 - Fournitures de rechanges aéronautiques d'origine THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS DOURDAN et THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS RUNGIS ET TROYES au profit du SIAé.
Description: 23278 - Fournitures de rechanges aéronautiques d'origine THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS DOURDAN et THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS RUNGIS ET TROYES au profit du SIAé.
Identifiant de la procédure: cb975f52-ce5a-41f3-a594-e6f94c830b4b
Identifiant interne: 23278RCF0P00
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34730000 Pièces détachées pour aéronefs, spationefs et hélicoptères
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ATELIER INDUSTRIEL DE L'AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet CS 70501
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63028
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures de rechanges aéronautiques d'origine THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS DOURDAN et THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS RUNGIS ET TROYES au profit du SIAé.
Description: Fournitures de rechanges aéronautiques d'origine THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS DOURDAN et THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS RUNGIS ET TROYES au profit du SIAé.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34730000 Pièces détachées pour aéronefs, spationefs et hélicoptères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: AIA CUERS PIERREFEU  
Ville: PIERREFEU DU VAR
Code postal: 83390
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: AIA CLERMONT FERRAND  
Ville: CLERMONT FERRAND
Code postal: 63100
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix 100%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 100%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND, 6 Cours Sablon, CS 90129, 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 L’organisation chargée d’informer des recours est le greffe du tribunal précité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées) - AIA CLERMONT-FERRAND / HAEJ
Organisation qui signe le contrat: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 805 000,00 EUR
Attribution directe: 
Justification de l’attribution directe: Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison d’une absence de concurrence pour des raisons techniques
Autre justification: Le présent accord-cadre constitue un marché de défense et sécurité au sens de l'article L1113-1-3° du CCP
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 805 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GME THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS
Chef de file du soumissionnaire: THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS DOURDAN
Nom officiel: THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS RUNGIS ET TROYES
Offre: 
Identifiant de l’offre: GME THALES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 805 000,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024 - 25 31 154 000
Date de conclusion du marché/concession: 28/07/2026
Organisation qui signe le contrat: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Département: ATELIER INDUSTRIEL DE L'AÉRONAUTIQUE CLERMONT-FERRAND
Adresse postale: 161, avenue du Brézet CS 70501
Ville: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal: 63028
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: marion.sergent@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33473424323
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Autres points de contact: 
Nom officiel: AIA CLERMONT-FERRAND / HAEJ
Adresse postale: Sous-direction des Achats Affaires juridiques 161, avenue du Brézet - CS 70501
Ville: CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal: 63028
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473424435
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS DOURDAN
Adresse postale: 7 CHEMIN DE VAUBESNARD
Ville: DOURDAN
Code postal: 91410
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: contact@tacd.fr
Téléphone: +33 00000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS RUNGIS ET TROYES
Adresse postale: 35 rue de MONTLHERY SILIC BP 20191
Ville: RUNGIS
Code postal: 94563
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse électronique: contact@tacrt.fr
Téléphone: +33 00000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c0479b6b-4b4e-4e1c-bdc3-a53103c64a81  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 31
Date d’envoi de l’avis: 25/09/2026 12:00:11 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 666784-2026
Numéro de publication au JO S: 187/2026
Date de publication: 28/09/2026