Centrale des marchés
Fourniture, maintenance et pièces détachées du matériel incendie pour les établissements du Ght Territoire d'Auvergne Fourniture, maintenance et pièces détachées du matériel incendie pour les établissements du Ght Territoire d'AuvergneLes lots 1 et 2 contiennent plus de fourniture que de services et le lot no3 con...
GHT CHU CLERMONT FERRAND 63003Clermont-Ferrand correspondre@aws-france.com
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Fourniture, maintenance et pièces détachées du matériel incendie pour les établissements du Ght Territoire d'Auvergne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4981281

Date de clôture estimée : 02/12/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/10/19)
515418-2019
BOAMP (30/10/19)
19-163994

Département(s) de publication : 63, 3
Annonce No 19-163994
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
GHT CHU CLERMONT FERRAND, Numéro national d'identification : 26630746100019, 58 rue Montalembert, 63003, Clermont-Ferrand, F, Téléphone : (+33) 4 73 75 07 50, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRK11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.chu-clermontferrand.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.agysoft.marches-publics.info/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture, maintenance et pièces détachées du matériel incendie pour les établissements du Ght Territoire d'Auvergne
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 35111300
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture, maintenance et pièces détachées du matériel incendie pour les établissements du Ght Territoire d'AuvergneLes lots 1 et 2 contiennent plus de fourniture que de services et le lot no3 contient plus de services que de fournituresEtablissements concernés : les annexes au Cctp précisent les établissements concernés par les différents lots
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de matériel neuf extincteurs, Ria, pièces détachées, recharges
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 35111300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24951230
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50413200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Valeur estimée pour chaque période : 28 000 euro(s) Ht. Valeur estimée reconduction comprise : 112 000 euro(s) HtMinimum annuel 22 500 euro(s) Ht, maximum annuel 35 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 47 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de matériel neuf à pression permanente
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 35111300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24951230
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50413200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Valeur estimée pour chaque période : 57 500 euro(s) Ht. Valeur estimée reconduction comprise : 230 000 euro(s) HtMinimum annuel 45 000 euro(s) Ht, maximum annuel 70 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 57 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 47 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance du matériels incendie
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50413200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24951230
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50413200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Valeur estimée pour chaque période : 57 500 euro(s) Ht. Valeur estimée reconduction comprise : 230 000 euro(s) HtMinimum annuel 45 000 euro(s) Ht, maximum annuel 70 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 57 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 47 mois
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéUn document prouvant la capacité du signataire à engager la société (Kbis, délégation de signature)Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
2 décembre 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 2 décembre 2019 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Automne 2023
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/ -Les quantités exactes sont précisées e annexe de chaque CCTP pour le lot qui le concerne
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033, Clermont-Ferrand, F, Téléphone : (+33) 4 73 14 61 00, Courriel : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, Fax : (+33) 4 73 14 61 22
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 octobre 2019
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