Centrale des marchés
Fourniture et livraison de lubrifiants, de fers et de flexibles hydrauliques pour la Direction Interdépartementale des Routes du Massif Central Fourniture et livraison de lubrifiants, de fers et de flexibles hydrauliques pour la Direction Interdépartementale des Routes du Massif Central tel : (+33) 4-73-29-79-79 correspondant : M. le ...
Dir Massif Central 63012Clermont-Ferrand 04 73 29 79 74
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Fourniture et livraison de lubrifiants, de fers et de flexibles hydrauliques pour la Direction Interdépartementale des Routes du Massif Central

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1494603

Date de clôture estimée : 17/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/05/15)
159758-2015
BOAMP (06/05/15)
15-56029
Département(s) de publication : 63 , 12, 15, 34, 43, 48, 7 Annonce No 15-56029 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Dir Massif Central, 32 rue de Rabanesse B.P. 90447, Contact : m. le directeur Interdépartemental des Routes Massif Central, à l'attention de M. le directeur Interdépartemental des Routes Massif Central, F-63012 Clermont Ferrand. Tél. (+33) 4 73 29 79 79. Fax (+33) 4 73 29 79 74. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.dir-mc.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture et livraison de lubrifiants, de fers et de flexibles hydrauliques pour la Direction Interdépartementale des Routes du Massif Central. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : cf. annexe 1 du CCP. Code NUTS FR72|FR62|FR81 . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :12. Fréquence et valeur des marchés à attribuer : accord cadre au sens européen, marché à bons de commande au sens français. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fourniture et livraison de lubrifiants, de fers et de flexibles hydrauliques pour la Direction Interdépartementale des Routes du Massif Central. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 24951100 , 14711000 , 42124150 , 44167100 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : 60 Keuros (T.T.C.) / an Lot 2 : 5 Keuros (T.T.C.) / an Lot 3 : 10 Keuros (T.T.C.) / an. II.2.2) Informations sur les options : Options : non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : Fourniture et livraison de lubrifiants 1) Description succincte Fourniture et livraison de lubrifiants 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 24951100 . 3) Quantité ou étendue Estimation annuelle de 60 Keuros (T.T.C.) 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : Fourniture et livraison de fers 1) Description succincte Fourniture et livraison de fers 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 14711000 . 3) Quantité ou étendue Estimation annuelle de 5 Keuros (T.T.C.) 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 3 intitulé : Fourniture et livraison de flexibles hydrauliques 1) Description succincte Fourniture et livraison de flexibles hydrauliques 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 42124150 , 44167100. 3) Quantité ou étendue Estimation annuelle de 10 Keuros (T.T.C.) 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : * Les prix seront révisables par ajustement au tarif fournisseur (délai de 1 mois avant application) ; * Les comptes seront suivant les modalités proposées par le fournisseur en conformité avec l'annexe de l'acte d'engagement ; * Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Nature de l'attributaire, le marché sera conclu : - soit avec un prestataire unique ; - soit avec des prestataires groupés. Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. En application de l'article 51-vii, le pouvoir adjudicateur imposera la forme de groupement conjoint lors de l'attribution du marché. Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'une groupement. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : * Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application des articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (Cmp) : Dc 1-nouveau formulaire (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) ; Dc2-Nouveau formulaire ( Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics ) ; * La forme juridique du candidat ; * En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire ; * Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché. *Copie du ou des jugements prononcés , si le candidat est en redressement judiciaire. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : * Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; * Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : * La présentation d'une liste des principales fournitures objet du marché approvisionnées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : DIRMC/PAPG/LUB. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17 juin 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : oui. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : * Marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du CMP et constituant un accord-cadre avec un seul attributaire au sens du droit communautaire ; Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : * Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre ; * Les documents de la consultation et les renseignements supplémentaires pourront être obtenus gratuitement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirmc/Papg/Lub", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation ; Conditions de remise des offres ou des candidatures : * Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts ; * La copie de sauvegarde (indiquant clairement l'objet de la consultation), prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde". * Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, elles seront réputées n'avoir jamais été reçues. * Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirmc/Papg/Lub", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 mai 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, F-63000 Clermont Ferrand. E-mail : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr . VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, F-63000 Clermont Ferrand. E-mail : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr . VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 5 mai 2015
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