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Fourniture de ressources documentaires immatérielles, textes - sons-images pour la médiathèque départementale du Puy-de-Dôme II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de ressources documentaires immatérielles, textes - sons-images pour la médiathèque départementale du ...
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Fourniture de ressources documentaires immatérielles, textes - sons-images pour la médiathèque départementale du Puy-de-Dôme

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1152944

Date de clôture estimée : 01/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/07/14)
233677-2014
SOURCEWEB (10/07/14)
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Clermont-Ferrand
Hôtel du Département, 24 rue Saint-Esprit, Cedex 1
63033
DGAD médiathèque
Conseil général du Puy-de-Dôme
FRANCE

Clermont-Ferrand
+33 473427126
Iliana Brunel
DGRI - service des marchés 24 rue Saint - esprit Cedex 1
63033
Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Clermont-Ferrand
63033
DGRI - service des marchés 24 rue Saint - esprit Cedex 1
Conseil général du Puy-de-Dôme
http://www.puydedome.fr
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Clermont-Ferrand
63033
DGRI - service des marchés 24 rue Saint - esprit Cedex 1
Conseil général du Puy-de-Dôme
http://www.puydedome.fr
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de ressources documentaires immatérielles, textes - sons-images pour la médiathèque départementale du Puy-de-Dôme.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Département du Puy-de-Dôme
Puy-de-Dôme
FR724


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 42

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
www.puydedome.fr
www.puydedome.fr
www.puydedome.fr

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
22114000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 6 mois à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1) Description succincte
Musique et sons en fichiers numériques.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
22114000
3) Quantité ou étendue
Montant estimatif : 34 027 EUR HT.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Films en fichiers numériques.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Films
32354000
3) Quantité ou étendue
Montant estimatif : 34 027 EUR HT.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
1) Description succincte
Multimédia interactif d'autoformation informatique.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipement multimédia
32322000
3) Quantité ou étendue
Montant estimatif : 34 027 EUR HT.
4) Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5) Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Sur présentation d'une facture après émission du bon de commande. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : sur fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou Dc1) Pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
www.puydedome.fr


III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre d’opérateurs envisagé: 3
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
13SMIB11
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Autres publications antérieures

040705-2014
2014/S 26-040705


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.9.2014 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
www.puydedome.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2014.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Clermont-Ferrand
63033
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
+33 473146100
6 cours Sablon - BP 129 Cedex 1

Organe chargé des procédures de médiation

Lyon Cedex
69427
Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
+33 472847859
119 avenue du Maréchal de Saxe


VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
8.7.2014
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