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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Clermont Auvergne Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MAINTENANCE ET ASSISTANCE POUR LA CONTINUITÉ DE SERVICE DES SYSTÈMES D AUTOMATISME ET SUPERVISIONS DE LA DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU
Description: MAINTENANCE ET ASSISTANCE POUR LA CONTINUITÉ DE SERVICE DES SYSTÈMES D AUTOMATISME ET SUPERVISIONS DE LA DIRECTION DU CYCLE DE L'EAU
Identifiant de la procédure: 1357a2af-124d-4ce5-ae20-d0ddbe7d6bf4
Avis précédent: 888145f1-45f5-495e-b628-7e8723951833-02
Identifiant interne: 2025CM-SRV88
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation est lancée suivant la procédure avec négociation en application des articles R. 2124-1, R. 2124-4, R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Nomenclature complémentaire (cpv): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 79 cours Charlemagne, F 69002 LYON, Tél : +33 0345218243, Fax : +33 0345218243, adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance et assistance 24/24H pour la continuité de service des supervisions (Topkapi UPEP) et automates sur le site de l'Usine de Production d'Eau Potable (UPEP)
Description: Accord cadre à bons de commande mono attributaire défini comme suit montant minimum 20 000 EurosHT montant maximum 200 000 Euros HT pour chaque période de validité
Identifiant interne: 26-25031-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Nomenclature complémentaire (cpv): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires: Les conditions de participation, les critères de sélection des candidats admis pour la seconde phase de la procédure à remettre une offre et les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation. Pour la seconde phase de la procédure : Nombre minimum de candidats admis : 3 - Nombre maximum de candidats admis : 3 - (sous réserve de la réception d'un nombre suffisant de candidatures) Les commandes seront notifiées par le représentant de l'entité adjudicatrice par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ...
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Clermont Auvergne Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le contrat: Clermont Auvergne Métropole
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance et assistance 24/24H pour la continuité de service de la supervision Topkapi OSIRIS de la Direction du Service du Cycle de l'Eau.
Description: Accord cadre à bons de commande mono attributaire défini comme suit montant minimum 20 000 EurosHT montant maximum 150 000 EurosHT pour chaque période de validité
Identifiant interne: 26-25031-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Nomenclature complémentaire (cpv): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires: Les conditions de participation, les critères de sélection des candidats admis pour la seconde phase de la procédure à remettre une offre et les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de consultation. Pour la seconde phase de la procédure : Nombre minimum de candidats admis : 3 - Nombre maximum de candidats admis : 3 - (sous réserve de la réception d'un nombre suffisant de candidatures) Les commandes seront notifiées par le représentant de l'entité adjudicatrice par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ...
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Clermont Auvergne Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le contrat: Clermont Auvergne Métropole
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARTHEROS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ARTHEROS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26-25031-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Clermont Auvergne Métropole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARTHEROS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ARTHEROS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26-25031-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Clermont Auvergne Métropole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: SIRET 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Clermont Auvergne Métropole
Numéro d’enregistrement: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Ville: Clermont-ferrand
Code postal: 63007
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473983400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ARTHEROS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 94893172000015
Ville: GIGNAC-LA-NERTHE
Code postal: 13180
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 12000009600020
Ville: LYON
Code postal: 69000
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 33eaf710-d27b-4a2a-96f5-40bc1187c499 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 26/03/2026 10:50:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 211974-2026
Numéro de publication au JO S: 61/2026
Date de publication: 27/03/2026
