1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Clermont Auvergne Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pneumatiques et prestations annexes
Description: Accord-cadre à bons de commande de fournitures et de services ayant pour objet : - Fourniture de pneumatiques neufs ou R1 pour VL, VUL, PL, TP, AGRI, 2 Roues (sur bon de commande) - Prestations de rechapage sur carcasse PL (sur bon de commande) - Fourniture d'accessoires de réparation et maintenance de pneumatique (sur bon de commande) - Prestations de réparation de pneumatique chez le titulaire (sur bons de commande) - Gestion, suivi et traçabilité d'une partie du parc (forfait) et intervention sur pneumatiques en découlant (sur bon de commande) - Prestations de dépannage sur site ou sur route (sur bon de commande). La présente opération est soumise à une clause sociale d'engagement d'insertion.
Identifiant de la procédure: 3c192315-c423-4a49-90a1-fb4a598e88f6
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913200 Pneus rechapés, 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage, 50116510 Services de rechapage de pneus
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Numéro d'affaire : 2024CM-FRN205-0 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 19 mai 2025 ou de la date de notification si elle est ultérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une période de 1 an. Cet accord-cadre à bons de commande est conclu pour un minimum de 50.000,00Euros HT/an et un maximum de 500.000,00Euros HT/an.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de pneumatiques et prestations annexes
Description: Accord-cadre à bons de commande de fournitures et de services ayant pour objet : - Fourniture de pneumatiques neufs ou R1 pour VL, VUL, PL, TP, AGRI, 2 Roues (sur bon de commande) - Prestations de rechapage sur carcasse PL (sur bon de commande) - Fourniture d'accessoires de réparation et maintenance de pneumatique (sur bon de commande) - Prestations de réparation de pneumatique chez le titulaire (sur bons de commande) - Gestion, suivi et traçabilité d'une partie du parc (forfait) et intervention sur pneumatiques en découlant (sur bon de commande) - Prestations de dépannage sur site ou sur route (sur bon de commande). La présente opération est soumise à une clause sociale d'engagement d'insertion.
Identifiant interne: 2024CM-FRN205-0
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913200 Pneus rechapés, 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage, 50116510 Services de rechapage de pneus
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/05/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Numéro d'affaire : 2024CM-FRN205-0 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 19 mai 2025 ou de la date de notification si elle est ultérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une période de 1 an. Cet accord-cadre à bons de commande est conclu pour un minimum de 50.000,00Euros HT/an et un maximum de 500.000,00Euros HT/an.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères d'attribution sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: La présente consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social prenant en compte des objectifs de développement durable.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Clermont Auvergne Métropole
Numéro d’enregistrement: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Ville: Clermont-ferrand
Code postal: 63007
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473983400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Ville: LYON
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0345218243
Télécopieur: 0345218243
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5b773139-ab17-4a54-a397-5c0e37785343 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/01/2025 15:26:06 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 26467-2025
Numéro de publication au JO S: 10/2025
Date de publication: 15/01/2025
