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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACHAT FOURNITURES BUREAU, PAPETERIE, MATÉRIELS SCOLAIRES ET PÉDAGOGIQUES
Description: ACHAT FOURNITURES BUREAU, PAPETERIE, MATÉRIELS SCOLAIRES ET PÉDAGOGIQUES
Identifiant de la procédure: dc939d1a-1cee-4c50-9e20-8df41541c22d
Avis précédent: 03c80f97-8598-4c96-93c7-626d0164f7f7-01
Identifiant interne: 2025CM-FRN160
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Territoire des membres du groupement
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Affaire 2025CM-FRN160 Accord cadre avec montants minimum et montants maximum annuels comme indiqué. La valeur maximale de l'accord cadre correspond au montant maximum annuel cumulé des 3 lots. La présente opération est soumise à : - une clause sociale d'engagement d'insertion visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés, - une clause de développement durable. Ces dispositions concernent les 3 lots. Des échantillons sont demandés dans les conditions prévues au règlement de consultation. Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents de la consultation. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire. Modalités de financement : fonds propres Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 79 cours Charlemagne, F 69002 LYON, Tél : +33 0345218243, Fax : +33 0345218243, adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.html. Base juridique : Directive 2014/24/UE
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat de fournitures bureau
Description: Achat de fournitures bureau
Identifiant interne: 26-26011-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: L'accord cadre sera exécuté sur le territoire des membres du groupement.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre avec montant minimum annuel de 58 600,00 Euros HT et montant maximum annuel de 502 350,00 Euros HT (les montants minimum et maximum pour chaque membre du groupement sont indiqués à l'acte d'engagement). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ...
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le contrat: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Achat de papeterie
Description: Achat de papeterie
Identifiant interne: 26-26011-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192700 Papeterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: L'accord cadre sera exécuté sur le territoire des membres du groupement.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre avec montant minimum annuel de 26 100,00 Euros HT et montant maximum annuel de 260 200,00 Euros HT (les montants minimum et maximum pour chaque membre du groupement sont indiqués à l'acte d'engagement). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ...
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le contrat: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Achat de matériels scolaires et pédagogiques
Description: Achat de matériels scolaires et pédagogiques
Identifiant interne: 26-26004-03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: L'accord cadre sera exécuté sur le territoire des membres du groupement.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre avec montant minimum annuel de 53 100,00 Euros HT et montant maximum annuel de 509 500,00 Euros HT (ces montants minimum et maximum pour chaque membre du groupement sont indiqués à l'acte d'engagement). Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: ...
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le contrat: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 088 200,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 009 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PGDIS PAPETIQUE PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: PGDIS PAPETIQUE PRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26-26011-01
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 26/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 040 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PGDIS PAPETIQUE PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: PGDIS PAPETIQUE PRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26-26011-02
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 26/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 038 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PGDIS PAPETIQUE PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: PGDIS PAPETIQUE PRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26-26011-03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 26/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 24630070100231
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473983400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PGDIS PAPETIQUE PRO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 40173133600046
Ville: ENVAL
Code postal: 63530
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 12000009600020
Ville: LYON
Code postal: 69000
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: aa26c6d5-8f2d-4a56-8b40-f7198fd00fa9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 26/03/2026 11:26:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 212031-2026
Numéro de publication au JO S: 61/2026
Date de publication: 27/03/2026
