1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de réactifs de séquençage NGS et prestations de bio-informatique associées pour le laboratoire du C.H.U. de Clermont-Ferrand.
Description: Fourniture de réactifs de séquençage NGS et prestations de bio-informatique associées pour le laboratoire du C.H.U. de Clermont-Ferrand.
Identifiant de la procédure: 55a1d9b8-95f2-45b6-85e8-a3fad727bd15
Identifiant interne: 24-GHTA-0117
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72316000 Services d'analyse de données
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La date de remise des offres est bien le 20/01/2025 à 12 h 00. La valeur maximale de chaque lot de l'accord cadre est celle pour l'ensemble des prestations du marché, reconductions éventuelles comprises. Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Appel d'Offres Ouvert -
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Insolvabilité:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Motifs d’exclusion purement nationaux:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Faillite:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Coupable d’une faute professionnelle grave:
Paiement d’impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
État de cessation d’activités:
Biens administrés par un liquidateur:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Concordat:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Fraude:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Corruption:
Participation à une organisation criminelle:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Hématologie: Fourniture réactifs et solution d'analyse des données pour le séquençage NGS appliqué aux hémopathies myéloïdes et Lymphomes T
Description: Hématologie: Fourniture réactifs et solution d'analyse des données pour le séquençage NGS appliqué aux hémopathies myéloïdes et Lymphomes T
Identifiant interne: Lot N°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 952 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois. Cette reconduction est tacite. Volumétrie estimative annuelle : 700
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Réactivité du support & communication des évènements pouvant impacter le délai de rendu des résultats
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de fourniture des réactifs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Evolutivité du panel
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Temps de manipulations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Plateforme d'analyse (ergonomie, mises à jour, etc.)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Coût selon le DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Politique environnementale de la société en lien avec les prestations de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir article 9.2 du règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Cytogénétique : Fourniture des réactifs et d'une solution d'Analyse bio-informatique des FASTQ du NGS pour la recherche de mutations impliquées dans les hémopathies lymphoïdes B
Description: Cytogénétique : Fourniture des réactifs et d'une solution d'Analyse bio-informatique des FASTQ du NGS pour la recherche de mutations impliquées dans les hémopathies lymphoïdes B
Identifiant interne: Lot N°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois. Cette reconduction est tacite. Volumétrie estimative annuelle : 232
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Réactivité du support & communication des évènements pouvant impacter le délai de rendu des résultats
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de fourniture des réactifs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Evolutivité du panel
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Temps de manipulations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Plateforme d'analyse (ergonomie, mises à jour, etc.)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Coût selon le DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Politique environnementale de la société en lien avec les prestations de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir article 9.2 du règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Cytogénétique : Analyse bio-informatique des FASTQ du NGS pour la recherche de mutations TP53 et BCR-ABL
Description: Cytogénétique : Analyse bio-informatique des FASTQ du NGS pour la recherche de mutations TP53 et BCR-ABL
Identifiant interne: Lot N°3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72316000 Services d'analyse de données
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 84 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois. Cette reconduction est tacite. Volumétrie estimative annuelle : 91
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Réactivité du support & communication des évènements pouvant impacter le délai de rendu des résultats
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de fourniture des réactifs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Evolutivité du panel
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Temps de manipulations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Plateforme d'analyse (ergonomie, mises à jour, etc.)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Coût selon le DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Politique environnementale de la société en lien avec les prestations de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir article 9.2 du règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Anatomie pathologique : Fourniture de réactifs de préparation de librairies par capture et d'une prestation bio-informatique pour la recherche et l'identification de mutations somatiques et la détection du statut micro-satellitaire (MSI) dans les tumeurs solides à partir de prélèvements fixés et inclus en paraffine par séquençage haut débit
Description: Anatomie pathologique : Fourniture de réactifs de préparation de librairies par capture et d'une prestation bio-informatique pour la recherche et l'identification de mutations somatiques et la détection du statut micro-satellitaire (MSI) dans les tumeurs solides à partir de prélèvements fixés et inclus en paraffine par séquençage haut débit
Identifiant interne: Lot N°4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72316000 Services d'analyse de données
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois. Cette reconduction est tacite. Volumétrie estimative annuelle : 350
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Réactivité du support & communication des évènements pouvant impacter le délai de rendu des résultats
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de fourniture des réactifs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Evolutivité du panel
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Temps de manipulations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Plateforme d'analyse (ergonomie, mises à jour, etc.)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Coût selon le DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Politique environnementale de la société en lien avec les prestations de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir article 9.2 du règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Anatomie pathologique : Fourniture de réactifs de préparation de librairies par capture et d'une prestation bio-informatique pour la recherche et l'identification de mutations somatiques et la détection du statut micro-satellitaire (MSI) sur prélèvements sanguins par séquençage haut débit.
Description: Anatomie pathologique : Fourniture de réactifs de préparation de librairies par capture et d'une prestation bio-informatique pour la recherche et l'identification de mutations somatiques et la détection du statut micro-satellitaire (MSI) sur prélèvements sanguins par séquençage haut débit.
Identifiant interne: Lot N°5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72316000 Services d'analyse de données
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 560,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois. Cette reconduction est tacite. Volumétrie estimative annuelle : 30
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Réactivité du support & communication des évènements pouvant impacter le délai de rendu des résultats
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de fourniture des réactifs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Evolutivité du panel
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Temps de manipulations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Plateforme d'analyse (ergonomie, mises à jour, etc.)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Coût selon le DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Politique environnementale de la société en lien avec les prestations de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir article 9.2 du règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Anatomie pathologique : Fourniture de réactifs de préparation de librairies par capture et d'une prestation bio-informatique pour la recherche et l'identification de mutations somatiques des gènes impliqués dans la recombinaison homologue dans les tumeurs solides à partir de prélèvements fixés et inclus en paraffine par séquençage haut débit.
Description: Anatomie pathologique : Fourniture de réactifs de préparation de librairies par capture et d'une prestation bio-informatique pour la recherche et l'identification de mutations somatiques des gènes impliqués dans la recombinaison homologue dans les tumeurs solides à partir de prélèvements fixés et inclus en paraffine par séquençage haut débit.
Identifiant interne: Lot N°6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72316000 Services d'analyse de données
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 37 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois. Cette reconduction est tacite. Volumétrie estimative annuelle : 50
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Réactivité du support & communication des évènements pouvant impacter le délai de rendu des résultats
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de fourniture des réactifs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Evolutivité du panel
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Temps de manipulations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Plateforme d'analyse (ergonomie, mises à jour, etc.)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Coût selon le DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Politique environnementale de la société en lien avec les prestations de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir article 9.2 du règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Anatomie pathologique : Fourniture de réactifs et d'une prestation bio-informatique pour la recherche et l'identification des réarrangements des gènes des immunoglobulines dans les lymphoproliférations B ainsi que des réarrangements des gènes du récepteur T dans les lymphoproliférations T par séquençage haut débit.
Description: Anatomie pathologique : Fourniture de réactifs et d'une prestation bio-informatique pour la recherche et l'identification des réarrangements des gènes des immunoglobulines dans les lymphoproliférations B ainsi que des réarrangements des gènes du récepteur T dans les lymphoproliférations T par séquençage haut débit.
Identifiant interne: Lot N°7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72316000 Services d'analyse de données
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 656 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois. Cette reconduction est tacite. Volumétrie estimative annuelle : 350
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Réactivité du support & communication des évènements pouvant impacter le délai de rendu des résultats
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de fourniture des réactifs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Evolutivité du panel
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Temps de manipulations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Plateforme d'analyse (ergonomie, mises à jour, etc.)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Coût selon le DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Politique environnementale de la société en lien avec les prestations de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir article 9.2 du règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Génétique moléculaire : Fourniture de réactifs et d'une prestation bio-informatique pour la préparation de librairies d'exomes humains et l'analyse du séquençage à haut-débit de ces librairies.
Description: Génétique moléculaire : Fourniture de réactifs et d'une prestation bio-informatique pour la préparation de librairies d'exomes humains et l'analyse du séquençage à haut-débit de ces librairies.
Identifiant interne: Lot N°8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72316000 Services d'analyse de données
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois. Cette reconduction est tacite. Volumétrie estimative annuelle : 350
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Réactivité du support & communication des évènements pouvant impacter le délai de rendu des résultats
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de fourniture des réactifs
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Evolutivité du panel
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Temps de manipulations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Plateforme d'analyse (ergonomie, mises à jour, etc.)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Coût selon le DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Politique environnementale de la société en lien avec les prestations de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Voir article 9.2 du règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon B.P. 129
Ville: Clermont-ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +330473146100
Télécopieur: +330473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Numéro d’enregistrement: 26630746100019
Département: Service des Laboratoires
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0033473751234
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4ba2a584-7adb-4f07-a355-da42613086a4 - 04
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/12/2024 16:14:47 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 781892-2024
Numéro de publication au JO S: 247/2024
Date de publication: 19/12/2024
