A proximité de Clermont-Ferrand 63000 Puy De Dome
Acheteur : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
58 rue Montalembert
63000 Clermont-Ferrand
Tel : 0033473751234
  Reste 23 jours - Date de clôture estimée : 17/02/2025  
6 Lots
Lot 1
lot 1 Fourniture de gaz de laboratoire conditionnés GHT TA (Territoires d'Auvergne)
Lot 2
Lot 6 Maintenance des réseaux de fluides médicaux - Allier (03) et Puy-de-Dôme (63)
Lot 3
Lot 2 Fourniture de gaz pour Explorations Fonctionnelles Respiratoires (EFR)
Lot 4
lot 3: Fourniture de gaz pour cryoablation et maintenance de la centrale - CHU Clermont-Ferrand (63)
Lot 5
Lot 4 - Production de vide médical (Location) - Allier (03) et Puy-de-Dôme (63)
Lot 6
Maintenance des productions de vide médical propriété des établissements - Allier (03) et Puy-de-Dôme (63)
Secteurs d'activité
Gaz médicaux.
Services de maintenance des systèmes et services d'assistance.

Accord cadre à bons de commande de maintenance des réseaux de fluides médicaux, des pompes a vides et fourniture de fluides médicaux et de laboratoires (bouteilles) pour les établissements du Groupement Hospitalier Territoires d'Auvergne

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/01/2025
JOUE - 12904-2025
12904-2025 - Mise en concurrence
France – Services de maintenance des systèmes et services d'assistance – Accord cadre à bons de commande de maintenance des réseaux de fluides médicaux, des pompes a vides et fourniture de fluides médicaux et de laboratoires (bouteilles) pour les établissements du Groupement Hospitalier Territoires d'Auvergne
OJ S 6/2025 09/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures - Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Adresse électroniquebdm@chu-clermontferrand.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord cadre à bons de commande de maintenance des réseaux de fluides médicaux, des pompes a vides et fourniture de fluides médicaux et de laboratoires (bouteilles) pour les établissements du Groupement Hospitalier Territoires d'Auvergne
DescriptionAccord cadre à bons de commande de maintenance des réseaux de fluides médicaux, des pompes a vides et fourniture de fluides médicaux et de laboratoires (bouteilles) pour les établissements du Groupement Hospitalier Territoires d'Auvergne
Identifiant de la procédure3f91c21a-7c9d-4f8c-ab68-caf75f1bc196
Identifiant interne24-GHTA-0144
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nature supplémentaire du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA763 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 526 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesL'accord cadre étant de deux ans et renouvelable 1 fois, sur la durée totale reconduction comprise donc sur 4 ans le montant maximum est de 3 052 000 Euros HT et l'estimation de 1 526 000 Euros HT. Les crédits budgétaires alloués à chacun des lots correspondent aux montants maximum de chacun de ceux-ci.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Appel d'Offres Ouvert -
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre6
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Insolvabilité
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Motifs d’exclusion purement nationaux
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Faillite
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
État de cessation d’activités
Biens administrés par un liquidateur
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Fraude
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Corruption
Participation à une organisation criminelle
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: lot 1 Fourniture de gaz de laboratoire conditionnés GHT TA (Territoires d'Auvergne)
Description: Fourniture de gaz de laboratoire conditionnés GHT TA (Territoires d'Auvergne)
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options:
Description des options: reconduction éventuelle 1 fois pour 2 ans
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA40 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Une visite est possible mais non obligatoire, les conditions sont précisées dans le règlement de la consultation. Les crédits budgétaires alloués correspondent aux montants maximum de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomChiffre d'affaires
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomLes certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, sans accès à ces certificats ou non obtention dans les délais, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global d'utilisation (fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80

Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Qualité technique analysée au regard de la pureté ou de la précision des mélanges de gaz
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires07/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offresCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Lot 6 Maintenance des réseaux de fluides médicaux - Allier (03) et Puy-de-Dôme (63)
Description: Maintenance des réseaux de fluides médicaux - Allier (03) et Puy-de-Dôme (63)
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Options:
Description des options: reconduction éventuelle 1 fois pour 2 ans
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA520 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 040 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Une visite est possible mais non obligatoire, les conditions sont précisées dans le règlement de la consultation. Les crédits budgétaires alloués correspondent aux montants maximum de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomChiffre d'affaires
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomLes certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, sans accès à ces certificats ou non obtention dans les délais, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: 1-Coût global maintenance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Maintenance préventive : modalités d'organisation et de suivi, moyen humain et matériel, plage d'intervention,
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25

Critère:
Type: Qualité
Description: Maintenance curative : capacité et délai d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du rapport annuel d'entretien et de vérification
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 3

Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité environnementale de gestion des déchets produits lors de la maintenance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires07/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offresCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
LotLOT-0010
Titre: Lot 2 Fourniture de gaz pour Explorations Fonctionnelles Respiratoires (EFR)
Description: Fourniture de gaz pour Explorations Fonctionnelles Respiratoires (EFR)
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options:
Description des options: reconduction éventuelle 1 fois pour 2 ans
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA18 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre36 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Une visite est possible mais non obligatoire, les conditions sont précisées dans le règlement de la consultation. Les crédits budgétaires alloués correspondent aux montants maximum de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomChiffre d'affaires
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomLes certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, sans accès à ces certificats ou non obtention dans les délais, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: 1-Coût global d'utilisation (fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80

Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Qualité technique analysée au regard de la pureté ou de la précision des mélanges de gaz
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires07/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offresCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
LotLOT-0011
Titre: lot 3: Fourniture de gaz pour cryoablation et maintenance de la centrale - CHU Clermont-Ferrand (63)
Description: Fourniture de gaz pour cryoablation et maintenance de la centrale - CHU Clermont-Ferrand (63)
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options:
Description des options: reconduction éventuelle 1 fois pour 2 ans
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA45 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Une visite est possible mais non obligatoire, les conditions sont précisées dans le règlement de la consultation. Les crédits budgétaires alloués correspondent aux montants maximum de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomChiffre d'affaires
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomLes certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, sans accès à ces certificats ou non obtention dans les délais, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: 1-Coût global d'utilisation (fourniture des fluides et l'ensemble des prestations associées)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Qualité technique : Qualité maintenance préventive et curative
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires07/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offresCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
LotLOT-0012
Titre: Lot 4 - Production de vide médical (Location) - Allier (03) et Puy-de-Dôme (63)
Description: Production de vide médical (Location) - Allier (03) et Puy-de-Dôme (63)
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
Options:
Description des options: reconduction éventuelle 1 fois pour 2 ans
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA30 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Une visite est possible mais non obligatoire, les conditions sont précisées dans le règlement de la consultation. Les crédits budgétaires alloués correspondent aux montants maximum de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomChiffre d'affaires
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomIndication des effectifs, références, titres d'étude, Description de l'outillage
DescriptionDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomLes certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, sans accès à ces certificats ou non obtention dans les délais, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: 1-Coût global d'utilisation (fourniture des productions et ensemble des prestations associées)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques techniques de la production, de son système de gestion, de la gestion des alarmes, dimensionnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Maintenance préventive et curative : modalités d'organisation et de suivi de la maintenance préventive, capacité d'intervention et délai d'intervention pour la maintenance curative
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Description: Formation du personnel de l'établissement pour intervention en cas d'urgence (plan de formation, contenu, documentation à disposition)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 3

Critère:
Type: Qualité
Description: : Qualité environnementale de gestion des déchets produits lors de la maintenance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires07/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offresCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Maintenance des productions de vide médical propriété des établissements - Allier (03) et Puy-de-Dôme (63)
Description: Maintenance des productions de vide médical propriété des établissements - Allier (03) et Puy-de-Dôme (63)
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Options:
Description des options: reconduction éventuelle 1 fois pour 2 ans
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA110 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre220 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Une visite est possible mais non obligatoire, les conditions sont précisées dans le règlement de la consultation. Les crédits budgétaires alloués correspondent aux montants maximum de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
NomChiffre d'affaires
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
NomLes certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, sans accès à ces certificats ou non obtention dans les délais, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global maintenance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique : Maintenance préventive : modalités d'organisation et de suivi
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: 3-Qualité technique : Maintenance curative : capacité et délai d'intervention
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15

Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique : Formation du personnel de l'établissement (plan de formation, contenu, documentation à disposition)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 3

Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité environnementale de gestion des déchets produits lors de la maintenance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Date limite de demande d’informations complémentaires07/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participationCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Organisation qui traite les offresCentre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon B.P. 129  
Ville: Clermont-ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +330473146100
Télécopieur: +330473146122
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT Territoire d'Auvergne
Numéro d’enregistrement: 26630746100019
Département: Puy de Dôme
Adresse postale: 58 rue Montalembert  
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats et des Logistiques
Adresse électronique: bdm@chu-clermontferrand.fr
Téléphone: 0033473751234
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8c5239ae-73e0-42a7-ad74-c2156a64ee3e - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2025 17:39:21 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 12904-2025
Numéro de publication au JO S: 6/2025
Date de publication: 09/01/2025