1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location d'équipements hôteliers et médicaux pour les services d'activités de soins et d'hospitalisation à domicile des établissements du GHT Territoires d'Auvergne
Description: Location d'équipements hôteliers et médicaux pour les services d'activités de soins et d'hospitalisation à domicile des établissements du GHT Territoires d'Auvergne
Identifiant de la procédure: 075fbed0-97ee-48b2-b44a-f17c8c3cc1f3
Identifiant interne: 24GHTA0054
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 271 231,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 820 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La date limite de remise des offres est le 23/08/2024 à 12h00. La durée initiale de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2025. Il est reconductible 3 x 12 mois. La date prévisionnelle de début de marché est le 1er octobre 2024. Les montants estimatifs et maximaux s'entendent pour la durée globale du marché, période(s) de reconduction comprise(s). Les lieux d'exécution sont indiqués dans l'annexe 1 du CCAP.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte, et ou bariatrique et ou Alzheimer) CHU CLERMONT-FERRAND - pour les unités de soins
Description: HOT CHU CLERMONT-FERRAND - unités de soins
Identifiant interne: LOT 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte, et ou bariatrique et ou Alzheimer) Centre Hospitalier MOULINS - pour l'HAD et les unités de soins
Description: HOT CH MOULINS - HAD et unités de soins
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 172 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH MONTLUCON - NERIS LES BAINS- pour l'HAD
Description: HOT CH MONTLUCON - NERIS LES BAINS - HAD
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 122 349,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH VICHY - pour l'HAD et les unités de soins
Description: HOT CH VICHY - HAD et unités de soins
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH COEUR DU BOURBONNAIS - pour les unités de soins
Description: HOT CH COEUR DU BOURBONNAIS - unités de soins
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 168 366,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH THIERS - pour l'HAD et les unités de soins
Description: HOT CH THIERS - HAD et unités de soins
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH BILLOM - pour les unités de soins
Description: HOT CH BILLOM - unités de soins
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH MONT-DORE - pour les unités de soins
Description: HOT CH MONT-DORE - unités de soins
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH ISSOIRE - pour les unités de soins
Description: HOT CH ISSOIRE - unités de soins
Identifiant interne: LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH RIOM - pour les unités de soins
Description: HOT CH RIOM - unités de soins
Identifiant interne: LOT 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Équipements hôteliers (pour patient adulte et ou bariatrique et ou Alzheimer) CH BOURBON L'ARCHAMBAULT - pour les unités de soins
Description: HOT CH BOURBON L'ARCHAMBAULT - unités de soins
Identifiant interne: LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Matériel de perfusion et autres CH MOULINS - pour l'HAD et les unités de soins
Description: PERF CH MOULINS - HAD et unités de soins
Identifiant interne: LOT 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33194120 Fournitures pour perfusion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Matériel de perfusion et autres CH MONTLUCON - NERIS LES BAINS - pour l'HAD
Description: PERF CH MONTLUCON - NERIS LES BAINS - HAD
Identifiant interne: LOT 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33194120 Fournitures pour perfusion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 36 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 42 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Matériel de perfusion et autres CH VICHY - pour l'HAD et les unités de soins
Description: PERF CH VICHY - HAD et unités de soins
Identifiant interne: LOT 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33194120 Fournitures pour perfusion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: Matériel de perfusion et autres CH COEUR DU BOURBONNAIS - pour les unités de soins
Description: PERF CH COEUR DU BOURBONNAIS - unités de soins
Identifiant interne: LOT 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33194120 Fournitures pour perfusion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: Matériel de perfusion et autres CH THIERS - pour l'HAD et les unités de soins
Description: PERF CH THIERS - HAD et unités de soins
Identifiant interne: LOT 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33194120 Fournitures pour perfusion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: Matériel de perfusion et autres CH BILLOM - pour les unités de soins
Description: PERF CH BILLOM - unités de soins
Identifiant interne: LOT 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33194120 Fournitures pour perfusion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: Matériel de perfusion et autres CH MONT-DORE - pour les unités de soins
Description: PERF CH MONT-DORE - unités de soins
Identifiant interne: LOT 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33194120 Fournitures pour perfusion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 200,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: Matériel de perfusion et autres CH RIOM - pour les unités de soins
Description: PERF CH RIOM - unités de soins
Identifiant interne: LOT 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33194120 Fournitures pour perfusion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: Matériel de perfusion et autres CH BOURBON L'ARCHAMBAULT - pour les unités de soins
Description: PERF CH BOURBON L'ARCHAMBAULT - unités de soins
Identifiant interne: LOT 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33194120 Fournitures pour perfusion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: Oxygénation CH MOULINS- pour l'HAD et les unités de soins
Description: OXY CH MOULINS - HAD et unités de soins
Identifiant interne: LOT 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33157810 Installation d'oxygénothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 44 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: Oxygénation CH MONTLUCON - NERIS LES BAINS - pour l'HAD
Description: OXY CH MONTLUCON - NERIS LES BAINS - HAD
Identifiant interne: LOT 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33157810 Installation d'oxygénothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 400,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: Oxygénation CH VICHY - pour l'HAD et les unités de soins
Description: OXY CH VICHY - HAD et unités de soins
Identifiant interne: LOT 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33157810 Installation d'oxygénothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: Oxygénation CH COEUR DU BOURBONNAIS - pour les unités de soins
Description: OXY CH COEUR DU BOURBONNAIS - unités de soins
Identifiant interne: LOT 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33157810 Installation d'oxygénothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 49 316,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: Oxygénation CH THIERS - pour l'HAD et les unités de soins
Description: OXY CH THIERS - HAD et unités de soins
Identifiant interne: LOT 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33157810 Installation d'oxygénothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: Oxygénation CH BILLOM - pour les unités de soins
Description: OXY CH BILLOM - unités de soins
Identifiant interne: LOT 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33157810 Installation d'oxygénothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: Oxygénation CH MONT-DORE - pour les unités de soins
Description: OXY CH MONT-DORE - unités de soins
Identifiant interne: LOT 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33157810 Installation d'oxygénothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: Oxygénation CH ISSOIRE - pour les unités de soins
Description: OXY CH ISSOIRE - unités de soins
Identifiant interne: LOT 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33157810 Installation d'oxygénothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 32 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: Oxygénation CH RIOM - pour les unités de soins
Description: OXY CH RIOM - unités de soins
Identifiant interne: LOT 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33157810 Installation d'oxygénothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
5.1.
Lot: LOT-0060
Titre: Oxygénation CH BOURBON L'ARCHAMBAULT - pour les unités de soins
Description: OXY CH BOURBON L'ARCHAMBAULT - unités de soins
Identifiant interne: LOT 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33157810 Installation d'oxygénothérapie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 51410000 Services d'installation de matériel médical
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir article 6.1 du règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Critère pondéré : voir article 8.2 du règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand - Etablissement support du GHT Territoires d'Auvergne
Numéro d’enregistrement: 26630746100019
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Ville: Clermont-ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Point de contact: Bureau des Marchés - Direction des Achats et des Logistiques
Téléphone: 0473754769
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon B.P. 129
Ville: Clermont-ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Téléphone: +330473146100
Télécopieur: +330473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d2664ae0-396a-4b6d-bc99-7fd33babc9b5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/07/2024 15:51:37 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 440881-2024
Numéro de publication au JO S: 142/2024
Date de publication: 23/07/2024
